Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Zadetki 1–5 od 75
Stran 2
... avant ladite date du 19 Octobre de l'année dernière , Sera entendu dans le Confeil de guerre pour fon ' entière exécution , en ce qui le concerne . " 2 A St. Laurent le 14 Novembre 1752. ” On verra plus bas l'iffue d'une femblable ...
... avant ladite date du 19 Octobre de l'année dernière , Sera entendu dans le Confeil de guerre pour fon ' entière exécution , en ce qui le concerne . " 2 A St. Laurent le 14 Novembre 1752. ” On verra plus bas l'iffue d'une femblable ...
Stran 17
... avant Nos défenses , de porter dans Nos Royau- mes et Etats les denrées et Productions du dit Pays , et d'en trafiquer dans toutes Nos Provinces avec la même liberté qu'avant l'Année 1753 . Et défendons à tous Officiers , juges ou ...
... avant Nos défenses , de porter dans Nos Royau- mes et Etats les denrées et Productions du dit Pays , et d'en trafiquer dans toutes Nos Provinces avec la même liberté qu'avant l'Année 1753 . Et défendons à tous Officiers , juges ou ...
Stran 83
... le fovraindicate Mifure , e provvidenze , il nuovo Metodo della Efazione riuscirebbe in pratica nel compleffo piuttosto vantaggiofo , che no- cevole alla Chiefa . F 2 Tutte 1 1757 tion des avant et 1575 . / Tutte le et le Saint - Siège .
... le fovraindicate Mifure , e provvidenze , il nuovo Metodo della Efazione riuscirebbe in pratica nel compleffo piuttosto vantaggiofo , che no- cevole alla Chiefa . F 2 Tutte 1 1757 tion des avant et 1575 . / Tutte le et le Saint - Siège .
Stran 84
... avant et 1575 . / Tutte le fuddette rappresentanze avendo Sua San- tità prese in matura confiderazione , compaffionando il grave quafi infopportabile pefo , al quale finora hanno foggiacciuto non meno i Laici , che alcuni degli Eccle ...
... avant et 1575 . / Tutte le fuddette rappresentanze avendo Sua San- tità prese in matura confiderazione , compaffionando il grave quafi infopportabile pefo , al quale finora hanno foggiacciuto non meno i Laici , che alcuni degli Eccle ...
Stran 134
... avant la prife de poffeffion de 1772 . Renan- toutes • ART . VII . Au moyen des arrangemens ftipulés par la préfente ciation à Convention pour affermiffement à jamais inébranlable des preten- poffeffions des deux Etats , et pour le ...
... avant la prife de poffeffion de 1772 . Renan- toutes • ART . VII . Au moyen des arrangemens ftipulés par la préfente ciation à Convention pour affermiffement à jamais inébranlable des preten- poffeffions des deux Etats , et pour le ...
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ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite