Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Zadetki 1–5 od 52
Stran viii
... maritime m'oblige à en differer l'execution et j'ai cru mieux faire en continuant pour le prefent 4 ) le recueil depuis la paix de Luneville jus- qu'à la paix d'Amiens qui vient d'être fignée , quoi- que les actes que j'ai pu donner ...
... maritime m'oblige à en differer l'execution et j'ai cru mieux faire en continuant pour le prefent 4 ) le recueil depuis la paix de Luneville jus- qu'à la paix d'Amiens qui vient d'être fignée , quoi- que les actes que j'ai pu donner ...
Stran 234
... either jepa- rately between themfelves , or jointly with other powers alike interested , to concert with the great maritime powers of droits que ceux , auxquels feroient tenus en pareil cas 234 Traité de commerce entre la Pruffe.
... either jepa- rately between themfelves , or jointly with other powers alike interested , to concert with the great maritime powers of droits que ceux , auxquels feroient tenus en pareil cas 234 Traité de commerce entre la Pruffe.
Stran 289
... maritime de l'arondiffement de Dunkerque par la lettre fuivante : Supplem . T. I. T Lettre leyrand . ་ 1801 Lettre du Citoyen Otto , commiffaire de la et l'Angleterre fur les bateaux pêcheurs . 289 Le Citoyen Otto en rendit fur le champ ...
... maritime de l'arondiffement de Dunkerque par la lettre fuivante : Supplem . T. I. T Lettre leyrand . ་ 1801 Lettre du Citoyen Otto , commiffaire de la et l'Angleterre fur les bateaux pêcheurs . 289 Le Citoyen Otto en rendit fur le champ ...
Stran 290
... maritime de l'ar rondiffement de Dunkerque en date du 10 Pluviofe an 9 ( 30 Janv . 1801. ) C. Otto au préfet de Dun- kerque . Lettre du aux Com port - of- fice . * Citoyen , ro L'administration Anglaife vient de mes prévenir , qu'en ...
... maritime de l'ar rondiffement de Dunkerque en date du 10 Pluviofe an 9 ( 30 Janv . 1801. ) C. Otto au préfet de Dun- kerque . Lettre du aux Com port - of- fice . * Citoyen , ro L'administration Anglaife vient de mes prévenir , qu'en ...
Stran 294
... maritime à Anvers , en date du pont au préfet mariti- me d ' Angers , 13 Ventofe an 9. ( 4 Mars 1801 . Le Citoyen préfet , le Capitaine Joly , Commandant le Corfaire le Petit- Dunkerque , dont j'ai fait l'arme- ment en ce port , a pris ...
... maritime à Anvers , en date du pont au préfet mariti- me d ' Angers , 13 Ventofe an 9. ( 4 Mars 1801 . Le Citoyen préfet , le Capitaine Joly , Commandant le Corfaire le Petit- Dunkerque , dont j'ai fait l'arme- ment en ce port , a pris ...
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ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite