Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Zadetki 1–5 od 46
Stran v
... premier volume . p . LXXIII ; mais plus il exifte encore de traités im- portans qui manquent dans ces fupplémens , ainfi que dans d'autres recueils , plus j'éprouve de fatis- faction de pouvoir ajouter que le celebre C. Koch Strasbourg ...
... premier volume . p . LXXIII ; mais plus il exifte encore de traités im- portans qui manquent dans ces fupplémens , ainfi que dans d'autres recueils , plus j'éprouve de fatis- faction de pouvoir ajouter que le celebre C. Koch Strasbourg ...
Stran 199
... premier article du prefent traité de Hyder pour l'entretien de la famille de Hyder Ally Khan et Ally . de Tippoo Sultaun , qu'il fera convenable à raifon de la mort de quelqu'un des membres des dites familles ; et dans le cas de quelque ...
... premier article du prefent traité de Hyder pour l'entretien de la famille de Hyder Ally Khan et Ally . de Tippoo Sultaun , qu'il fera convenable à raifon de la mort de quelqu'un des membres des dites familles ; et dans le cas de quelque ...
Stran 215
... premier Juillet de l'an du Seigneur 1799. Et fa Hauteffe s'engage de plus que la difpofition de la dite fomme , enfemble avec Farrangement et l'employ des troupes qui feront en- tretenues par là , feront entièrement abandonnés à la ...
... premier Juillet de l'an du Seigneur 1799. Et fa Hauteffe s'engage de plus que la difpofition de la dite fomme , enfemble avec Farrangement et l'employ des troupes qui feront en- tretenues par là , feront entièrement abandonnés à la ...
Stran 241
... , ils feront rendus au premier propriétaire aux conditions arrêtées dans l'Article XXI . ci - deffous , pour les cas de reprife . Supplem . T. II . Q ART . 1799 1 • ART . XVIII . If the citizens et les Etats - Unis d'Amérique . 241.
... , ils feront rendus au premier propriétaire aux conditions arrêtées dans l'Article XXI . ci - deffous , pour les cas de reprife . Supplem . T. II . Q ART . 1799 1 • ART . XVIII . If the citizens et les Etats - Unis d'Amérique . 241.
Stran 245
... premier propriétaire , moyen- nant une indemnité du huitième de la valeur du bâti- ment et de la Cargaifon , fi le vaiffeau , qui l'a repris , eft un Vaiffeau- d'Etat , et du fixième , fi c'eft un Cor- faire . 2 ) La reftitution en ...
... premier propriétaire , moyen- nant une indemnité du huitième de la valeur du bâti- ment et de la Cargaifon , fi le vaiffeau , qui l'a repris , eft un Vaiffeau- d'Etat , et du fixième , fi c'eft un Cor- faire . 2 ) La reftitution en ...
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ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite