Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Zadetki 1–5 od 19
Stran 139
... Règles glianti nelli Stati di Modena relativamente alle Pofte , mens . ed alle Vetture , poichè fenza , quefta maffima potrebbero rimanere con grave fpefa per la manutenzione dei Ca- valli inoperofe le Pofte della detta nuova Strada nel ...
... Règles glianti nelli Stati di Modena relativamente alle Pofte , mens . ed alle Vetture , poichè fenza , quefta maffima potrebbero rimanere con grave fpefa per la manutenzione dei Ca- valli inoperofe le Pofte della detta nuova Strada nel ...
Stran 262
... reglés . * ART . IV . Proton- Quoique S. M. Br . ne puiffe dans ce moment , s'en- gation gager au prefent Traité pour un terme plus long que futura celui d'un an ; cependant fi dans cet intervalle il n'y pas de negociation ouverte entre ...
... reglés . * ART . IV . Proton- Quoique S. M. Br . ne puiffe dans ce moment , s'en- gation gager au prefent Traité pour un terme plus long que futura celui d'un an ; cependant fi dans cet intervalle il n'y pas de negociation ouverte entre ...
Stran 274
... réglés . ART . XIV . 9 1127 S. M. B. promet de veiller à la furêté des domaines tion des et poffeffions de S. A. S. et de diriger les operations militaires , autant que cela dependra d'elle et que les circonftances de la guerre et les ...
... réglés . ART . XIV . 9 1127 S. M. B. promet de veiller à la furêté des domaines tion des et poffeffions de S. A. S. et de diriger les operations militaires , autant que cela dependra d'elle et que les circonftances de la guerre et les ...
Stran 316
... règles établies ci- deffus .. ART . XVI . En compenfation de ces avantages , S. M. le Roi de Suède accorde , que le Chanvre , le Lin , la Toile et le Suif de toute efpèce , qui feront importés de la Ruffie dans les Ports de Suède fur ...
... règles établies ci- deffus .. ART . XVI . En compenfation de ces avantages , S. M. le Roi de Suède accorde , que le Chanvre , le Lin , la Toile et le Suif de toute efpèce , qui feront importés de la Ruffie dans les Ports de Suède fur ...
Stran 332
... régles générales qui fuivent : 1 ) Perfonne , de quelque état que ce foit , ne pourra entrer dans les états Autrichiens fans être muni d'un paffeport en bonne et due forme . Pour obtenir ce paf feport , chaque étranger devra s'adreffer ...
... régles générales qui fuivent : 1 ) Perfonne , de quelque état que ce foit , ne pourra entrer dans les états Autrichiens fans être muni d'un paffeport en bonne et due forme . Pour obtenir ce paf feport , chaque étranger devra s'adreffer ...
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ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite