Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Zadetki 1–5 od 86
Stran 14
... Vaiffeaux Danois dans les ports du Roi , et de leur per mettre d'y négocier , ce qui paraitroit à l'avenir fort dé- placé après que Jaditte Couronne s'eft engagée par un Traité , fait avec l'Empereur de Maroc de lui donner des préfens ...
... Vaiffeaux Danois dans les ports du Roi , et de leur per mettre d'y négocier , ce qui paraitroit à l'avenir fort dé- placé après que Jaditte Couronne s'eft engagée par un Traité , fait avec l'Empereur de Maroc de lui donner des préfens ...
Stran 15
... Vaiffeaux , Effets et Marchandifes , l'entrée de fes Etats et de fes Ports , et défend à tous les Efpagnols de fe transporter dans nos Etats , et de trafiquer avec nos Sujets ; Nous eftimons devoir à la Juftice et à l'Honneur de la ...
... Vaiffeaux , Effets et Marchandifes , l'entrée de fes Etats et de fes Ports , et défend à tous les Efpagnols de fe transporter dans nos Etats , et de trafiquer avec nos Sujets ; Nous eftimons devoir à la Juftice et à l'Honneur de la ...
Stran 16
... Vaiffeaux de quelque Nom ou lieu , Port , Bayes , ou Golfes que ce foit , dans les nôtres : De laquelle défense nous exceptons néanmoins nommément les cas de malheur on de péril preffant : Voulant que dans ces cas , et lorsqu'un ...
... Vaiffeaux de quelque Nom ou lieu , Port , Bayes , ou Golfes que ce foit , dans les nôtres : De laquelle défense nous exceptons néanmoins nommément les cas de malheur on de péril preffant : Voulant que dans ces cas , et lorsqu'un ...
Stran 237
... vaiffeaux de guerre et Corfaires de la puiffance belligérante fe conduiront envers les bâtimens - marchands de la puiffance neutre , auffi favorablement que le cours de la guerre le per- mettra , en obfervant les principes généralement ...
... vaiffeaux de guerre et Corfaires de la puiffance belligérante fe conduiront envers les bâtimens - marchands de la puiffance neutre , auffi favorablement que le cours de la guerre le per- mettra , en obfervant les principes généralement ...
Stran 239
... vaiffeaux de guerre , appartenant à la partie neutre , la fimple déclaration de l'Officier , qui commandera le Convoi ; fçavoir , " que le dit bâtiment appartient à cette partie " ; fera regardée comme une preuve fuffifante du fait , et ...
... vaiffeaux de guerre , appartenant à la partie neutre , la fimple déclaration de l'Officier , qui commandera le Convoi ; fçavoir , " que le dit bâtiment appartient à cette partie " ; fera regardée comme une preuve fuffifante du fait , et ...
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ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite