 | France - 1876 - 1548 strani
...leur prix de revient. Les demandes de cette nature devront être formulées en temps opportun. 11) is qui suivent la au service international des postes, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin.... | |
 | France - 1888 - 1694 strani
...aurait démontré le besoin. 1-e bureau international devra se tenir en tout temps à la disposiJon des membres de l'union pour leur fournir, sur les...relatives à la protection des œuvres littéraires et artistiques, les renflements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin, ^administration du pays où... | |
 | Austria - 1878 - 838 strani
...leur prix de revient. Les demandes de cette nature devront être formulées en temps opportun. 11« Le Bureau international devra se tenir, en tout temps,...l'Union, pour leur fournir, sur les questions relatives au service international des postes, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin.... | |
 | Belgium - 1887 - 664 strani
...commun accord, le bureau à publier une édition dans une ou plusieurs autres langues, pour le cas ou l'expérience en aurait démontré le besoin. Le bureau...relatives à la protection des œuvres littéraires et artistiques, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin. L'administration du pays... | |
 | 1887 - 810 strani
...soit par lesdites administrations, soil par des sociélés ou des particuliers, seront payés à part, Le Bureau international devra se tenir en tout temps...l'Union, pour leur fournir, sur les questions relatives au service internalional de la Propriélé industrielle, les renseignements spéciaux dont ils pourraient... | |
 | 1884 - 674 strani
...d'autoriser d'un commun accord le bureau à publier une édition dans une ou plusieurs autres langues pour le cas où l'expérience en aurait démontré...disposition des membres de l'Union pour leur fournir sur"les questions relatives à la protection des œuvres littéraires et artistiques les renseignements... | |
 | 1882 - 704 strani
...par les dites administrations, soit par Hes sociétés ou des particuliers, seront payés à part. » Le Bureau international devra se tenir en tout temps...l'Union, pour leur fournir, sur les questions relatives au service international de la propriété industrielle, les renseignements spéciaux dont ils pourraient... | |
 | 1875 - 818 strani
...Les demandes de cette nature devront être formulées en temps opportun, jusqu'à nouvel avis. 11. Le bureau international devra se tenir en tout temps...l'union, pour leur fournir, sur les questions relatives au senice international des postes, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin.... | |
 | United States. Congress. House - 1876 - 684 strani
...leur prix de revient. Les demandes de cette nature devront être formulées en temps opportun. 11) Le Bureau international devra se tenir, en tout temps,...l'Union, pour leur fournir, sur les questions relatives au service international des postes, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin'.... | |
 | Italy - 1876 - 590 strani
...leur prix de revient. Les demandes de cette nature devront être formulées en temps opportun. 11) Le bureau international devra se tenir, en tout temps,...l'union, pour leur fournir, sur les questions relatives au service international des postes, les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir besoin.... | |
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Le Bureau international devra se tenir en tout temps à la disposition des membres de l'Union pour leur fournir sur les questions relatives à la protection des œuvres littéraires et artistiques les renseignements spéciaux dont ils pourraient avoir... 
