 Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin le vingt quatrième jour du mois de mars de...  Collection diplomatique ... - Stran 39uredili: - 1913Celotni ogled - O knjigi
 | 1856 - 1072 strani
...Art. 4. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. Eu foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé... | |
 | France - 1827 - 562 strani
...présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échange'es dans le délai de quinze jours , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 3o mai de l'an de grâce 1814. Signe le prince DE BÉNÉVEHT , Le... | |
 | France - 1836 - 462 strani
...présent traité sera ratifie, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. FaitàParis,le3omai del'an de grâce 1814. Signé le prince DE BÉNÉVEHT , Le prince... | |
 | 1843 - 522 strani
...côté. ' Et de l'autre, par Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, Seront échangées à "Francfort, dans le délai de dix jours ou plus tôt, si faire...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai -1871. JVLES BISMARCK. (LS) rOlYFvR-iJlF.RÏIF.n. (I..... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1843 - 712 strani
...de la signature *). *) Cet éthange a eu lieu. 1840 En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en duplicata à Athènes, le i3/2S septembre 1840. Signé: B. MARY. A. PAICOS. » Loi du 24 mars 1841?... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1847 - 332 strani
...présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1 814. Signé Le prince de BÉNÉVENT. Le... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 strani
...à la navigation et à la propriété littéraire. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Paris, le premier jour dû mois de mai de l'an de grâce mil huit cent soixante et un. (LS) FIRMIN... | |
 | 1850 - 668 strani
...faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en duplicata à Athènes, le 13/25 septembre, mil huit cent quarante. (LS) B. MARY. (LS) A. PAÏCOS. Le... | |
 | 1854 - 882 strani
...faire se peut, à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple , pour un seul et même effet , à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquantequatre.... | |
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