...ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de 1er, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression...telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour 1» circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer...

...vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rai l> devront être posés sans aucune saillie ni dépression...pour la circulation des voitures. Le croisement à ni veau du chemin de Ter et des routes ne pourra s'eflectoer Mat m inje de moins de quarante-cinq degrés....

...(4™,5o). 13. Dans lu cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux obli^atoo. faillie ni dépression sur la surface de ces rontei, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène...

...OH des chemins vicinaux . ruraux nu particuliers seraient traversés à lou niveau par ta chemins do fer, les rails devront être posés sans aucune saillie...circulation des voitures. Le croisement à niveau des dhemins de fer et des ioules on chemine ec pourra s'effectuer sous un angle de moins de 4 5 degrés....

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...moins. 1.'i. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, el de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement...

...impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés a. leur niveau par le chemin de fer , les rails devront...n*en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. be croisement a niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle...

...saillie ni dépression sur la surface de ces routes , et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à...de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un an.le moindre de îj". Chaque passage à niveau sera muni de barrières ; il y sera , en outre , établi...

...moins. 13. Dans le cas où des mutes impériales ou départementales, ou des cbemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces route«, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement...