Quellen zur neueren GeschichteH. Lang, 1944 - 61 strani |
Iz vsebine knjige
Zadetki 1–3 od 8
Stran
... constitutionnel , il y aura Clieu à la révision demandée . lai 3. La ... actes législatifs ; mais les décrets par lesquels elles auront émis leur vœu ... Constitution du Royaume , dé- crétée par l'Assemblée Nationale constituante , aux ...
... constitutionnel , il y aura Clieu à la révision demandée . lai 3. La ... actes législatifs ; mais les décrets par lesquels elles auront émis leur vœu ... Constitution du Royaume , dé- crétée par l'Assemblée Nationale constituante , aux ...
Stran
... actes législatifs . Les Colonies et possessions Français dans l'Asie , l'Afrique et l ... Acte de Constitution , seront exécutés comme Lois ; et les lois antérieures ... constitutionnel au Roi . , el Pet TO THE TE I. 1. La Constitution. 74 ...
... actes législatifs . Les Colonies et possessions Français dans l'Asie , l'Afrique et l ... Acte de Constitution , seront exécutés comme Lois ; et les lois antérieures ... constitutionnel au Roi . , el Pet TO THE TE I. 1. La Constitution. 74 ...
Stran 9
... acte d'adhésion de la Chambre des pairs . J'en ai pesé et médité toutes les ... constitutionnelle avec les modifications exprimées dans la déclaration , de ... constitutionnelle et aux lois du royaume serait individuellement prêté par ...
... acte d'adhésion de la Chambre des pairs . J'en ai pesé et médité toutes les ... constitutionnelle avec les modifications exprimées dans la déclaration , de ... constitutionnelle et aux lois du royaume serait individuellement prêté par ...
Druge izdaje - Prikaži vse
Pogosti izrazi in povedi
Abdruck aber ablas allen alles ander Appentzell articles Artikel assemblées auch bailliages bailliages et sénéchaussées bapst beide beiden Bern Chambre churfursten congress assembled Corps législatif d'Autriche den König députés deren deß Edikt édit de Nantes einandern ersten fünf geben Geschichte Gesetz glauben Glieder government Großen Rates halten Heft heiligen HERBERT LANG House inen iren Jahre jeder juges Kammer Kammern kilchhöri kirchen König können l'assemblée l'échange des ratifications l'édit ladite religion prétendue land Landtage lassen ledit Legislature lesdits lich ministres Mitglieder oder offices orten ouch pourront présent traité Prusse Puissances Quellen recht rechten Regierungsrates reichs religion prétendue réformée Representatives République batave République française royaume Russie S. M. l'empereur sachen Sadite Majesté selbiger sénéchaussées sera sind soll söllent sowie Staats Stände states in congress stende teil time Trogen United States unsers ußeren roden Verfassung wider willen years zeit Zürich