Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il regno d'Italia ed i governi esteri ..., Količina 111889 |
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... ouvrages plastiques , relatifs 9 settembre à la géographie , à la topographie , à l'architecture ou aux sciences en ... ouvrages jusqu'à expiration de dix années , à partir de la publication de l'œuvre ori- ginale dans l'un des pays de l ...
... ouvrages plastiques , relatifs 9 settembre à la géographie , à la topographie , à l'architecture ou aux sciences en ... ouvrages jusqu'à expiration de dix années , à partir de la publication de l'œuvre ori- ginale dans l'un des pays de l ...
Stran 80
... ouvrages . Les stipulations de l'article 2 s'appliquent également à l'exécution publique des œuvres musicales non publiées ou de celles qui ont été publiées , mais dont l'auteur a expressément déclaré , sur le titre ou en tête de l'ouvrage ...
... ouvrages . Les stipulations de l'article 2 s'appliquent également à l'exécution publique des œuvres musicales non publiées ou de celles qui ont été publiées , mais dont l'auteur a expressément déclaré , sur le titre ou en tête de l'ouvrage ...
Stran 81
... ouvrage , dans la même forme ou sous une autre forme , avec des changements , additions ou retran- chements , non ... ouvrages pro- tégés par la présente convention soient , jusqu'à preuve contraire , considérés comme tels et admis ...
... ouvrage , dans la même forme ou sous une autre forme , avec des changements , additions ou retran- chements , non ... ouvrages pro- tégés par la présente convention soient , jusqu'à preuve contraire , considérés comme tels et admis ...
Stran 188
... ouvrages tressés en paille , rotin et similaires . b ) Autres en bois commun DROITS portent les droits Lires c . les 100 kil . 7.50 id . 13.00 Ces meubles peuvent être plaqués en bois commun et combinés avec des ouvrages tressés en ...
... ouvrages tressés en paille , rotin et similaires . b ) Autres en bois commun DROITS portent les droits Lires c . les 100 kil . 7.50 id . 13.00 Ces meubles peuvent être plaqués en bois commun et combinés avec des ouvrages tressés en ...
Stran 189
... ouvrages semblables id . 30.00 · 40 Prunes sèches . 41 Chevaux id . 2.00 exempts 42 Porcs : a ) pesant jusqu'à 10 kilogr . inclusivement . b ) plus de 10 kilogr . par tête 0.75 id . 3.75 43 Viande salée , fumée ou autrement préparée ...
... ouvrages semblables id . 30.00 · 40 Prunes sèches . 41 Chevaux id . 2.00 exempts 42 Porcs : a ) pesant jusqu'à 10 kilogr . inclusivement . b ) plus de 10 kilogr . par tête 0.75 id . 3.75 43 Viande salée , fumée ou autrement préparée ...
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il ..., Količina 15 Italy Celotni ogled - 1899 |
Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il ..., Količina 14 Italy Celotni ogled - 1899 |
Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il ..., Količina 16 Italy Celotni ogled - 1903 |
Pogosti izrazi in povedi
14 marzo 15 maggio 1º dicembre 21 marzo 26 luglio 9 settembre Accessione accord addizionale admis affaires étrangères AFFARI ESTERI articles auront Autorités autres Berna bétail bois Brasile bureau Cauca Cerruti Colombia Conseil fédéral Consiglio federale convenzione déclaration deux devront dicembre dichiarazione dispositions douane douanier droits Etats été être excise faire Fait farmer frontière général gennaio giugno Gouvernement Governo Gran Bretagna Guatemala Hautes Parties contractantes internazionale jour kilogr l'article l'Austria-Ungheria l'autre l'Autriche-Hongrie l'entrée l'une des Hautes Lastebasse lieu lois maggio Majesté le Roi marchandises marzo mesures MINISTRO DEGLI AFFARI Monsieur navires Nicaragua objets Officer ottobre ouvrages pacchi postali Paesi Bassi pays plénipotentiaire Portogallo pourra pourront présente convention Président proroga protocollo qu'il Regno Unito République respectifs Roi d'Italie Rumania S. M. le Roi seront sieur sous Spagna spirituous liquors suisse sujets Svizzera tarif territoire traité de commerce vaglia Vedi a pag vigueur wagons