 | Austria - 1878 - 838 strani
...s'il en dispose. Il l'adresse, suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...ne doive être manifestement nuisible à l'ensemble dn service. Article 16. Les dépêches, qui dans les trente jours du dépôt n'ont pu être signalées... | |
 | 1873 - 1202 strani
...en dispose. — II s'adresse, suivant les circostatices, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...de nouveau transmise par la voie télégraphique, ц moins qu'il n'en ait été précédemment accusé réception, ou que, par suite d'eicombrement exceptionnel... | |
 | Belgium - 1872 - 346 strani
...s'il en dispose. Il l'adresse, suivant les circonstances, soil au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...destinataire même. Dès que la communication est rétablie, lu dépêche est de nouveau transmise par la voie télégraphique, à moins qu'il n'en ail été précédemment... | |
 | Belgium - 1868 - 368 strani
...en dispose. — II l'adresse, suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit au bureau de destination, soit an destinataire même. Dès que la communication est rétablie, la dépêche est de nouveau transmise... | |
 | 1886 - 764 strani
...l'État de destination. Dès que la communication est rétablie, le télégramme est de nouveau transmis par la voie télégraphique, à moins qu'il n'en ait...être manifestement nuisible à l'ensemble du service. 3. Les télégrammes à destination des pays extra-européens ne sont réexpédiés par une voie plus... | |
 | Turkey - 1892 - 860 strani
...s'il en dispose. — Il l'adresse suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...transmise par la voie télégraphique, à moins qu'il n'en ail été précédemment accusé réception. Art. 15. — Tout expéditeur peut, en justifiant de sa... | |
 | 1865 - 666 strani
...s'il en dispose.— Il l'adresse, suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...voie télégraphique, à moins qu'il n'en ait été accusé réception par un autre bureau. (C. : art. 56, Communications réciproques.) ART. 15. Retraits.... | |
 | 1865 - 328 strani
...en dispose. — II l'adresse, suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...voie télégraphique, à moins qu'il n'en ait été accusé réception par un autre bureau. ( V. Convention de Berne, art. i3.) ( Projet de Convention... | |
 | Baden (Germany) - 1865 - 1052 strani
...s'il en dispose. 11 l'adresse, suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...transmise par la voie télégraphique, à moins qu'il en ait été précédemment accusé réception. Art 15 ÄTfc 1J. Tout expéditeur peut, en justifiant... | |
 | Italy - 1865 - 916 strani
...s'il en dispose. Il l'adresse, suivant les circonstances, soit au premier bureau télégraphique en mesure de la réexpédier par le télégraphe, soit...bureau de destination, soit au destinataire même. Dés que la communication est rétablie, la dépêche est de nouveau transmise par la voie télégraphique,... | |
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Dès que la communication est rétablie, la dépêche est de nouveau transmise par la voie télégraphique, à moins quil n'en ait été précédemment accusé réception , ou, que, par suite d'encombrement exceptionnel, cette réexpédition ne doive... 
