| France - 1891 - 1220 strani
...aj unités i' classe îo — 3" classe 1 3 — d' classe, 10 — 5° classe 5 — 6' classe 3 — i. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États...lequel la dépense totale doit être divisée. Le quolient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des États contractants sont,... | |
| France - 1876 - 1548 strani
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira our les professeurs des cours d'histoire naturelle médicale et matière médicale donnera le montant de l'unité de dépense. 6) Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
| Austria - 1855 - 1300 strani
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| Austria - 1906 - 546 strani
...classe 10 — 5e classe 5 — 6" classe 3 — 4. Ces coe'fficients sont multiplies par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unite's par lequel la depense totale doit 6tre divisöe. Le quotient donne le montant de l'nnitö... | |
| Austria - 1878 - 838 strani
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 6» Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
| Netherlands - 1905 - 1114 strani
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| 1873 - 1202 strani
...unités. — 6e classe 3 uniiés. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Elatí de cliaqne classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépens* totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXIH. —... | |
| 1886 - 764 strani
...sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournil le nombre d'unités par lequel la dépense totale...de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etals contractants sont, pour la contribution aux frais, réparties ainsi qu'il suit, dans les six... | |
| 1898 - 784 strani
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| 1893 - 390 strani
...„ 5 „ 6« „ 3 „ 76 „ l unit6. 4. Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la d^pense totale doit etre divisee. Le quoüent donne le montant de l'unite de... | |
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