Recueil Des Traités, Količine 13–14Harrison & Sons, 1922 |
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Stran 19
... spéciale dont le montant sera fixé par l'Administration des Postes du Royaume - Uni . f ) Lorsque le montant du mandat « en transmission » est remboursé à l'expéditeur , la commission perçue pour le service intermédiaire ne donne pas ...
... spéciale dont le montant sera fixé par l'Administration des Postes du Royaume - Uni . f ) Lorsque le montant du mandat « en transmission » est remboursé à l'expéditeur , la commission perçue pour le service intermédiaire ne donne pas ...
Stran 130
... spéciale dans le tarif douanier : travaillées ou dégrossies sous forme de blocs ou de dalles , mais non autrement travaillées à la surface ( dégrossies , finies ou sciées ) . Poudre de vinaigre ( Ättikspulver ) . Chaux non purifiée ...
... spéciale dans le tarif douanier : travaillées ou dégrossies sous forme de blocs ou de dalles , mais non autrement travaillées à la surface ( dégrossies , finies ou sciées ) . Poudre de vinaigre ( Ättikspulver ) . Chaux non purifiée ...
Stran 136
... spéciale- ment dans le tarif douanier : sous forme de blocs et de dalles d'une épaisseur dépas- sant 3 « verschoks » 1/2 , dont la surface ou une partie de la surface a été sciée ou dégrossie ; marches d'es- calier ou dalles de trottoir ...
... spéciale- ment dans le tarif douanier : sous forme de blocs et de dalles d'une épaisseur dépas- sant 3 « verschoks » 1/2 , dont la surface ou une partie de la surface a été sciée ou dégrossie ; marches d'es- calier ou dalles de trottoir ...
Stran 142
... spéciale dans le tarif doua- nier ; par pud Charrues pour attelage simple et double ; par pud Pièces pour machines et appareils , importées séparément , en dehors des pièces mentionnées spécialement dans le tarif douanier , en fonte ...
... spéciale dans le tarif doua- nier ; par pud Charrues pour attelage simple et double ; par pud Pièces pour machines et appareils , importées séparément , en dehors des pièces mentionnées spécialement dans le tarif douanier , en fonte ...
Stran 148
... spéciale , même les feutres de laine foulés mais non tissés , même mélangés avec des tissus végétaux : pesant au maximum 200 gr . par mètre carré pesant plus de 200 gr . , mais moins de 500 gr . par mètre carré pesant plus de 500 gr ...
... spéciale , même les feutres de laine foulés mais non tissés , même mélangés avec des tissus végétaux : pesant au maximum 200 gr . par mètre carré pesant plus de 200 gr . , mais moins de 500 gr . par mètre carré pesant plus de 500 gr ...
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