 | France - 1876 - 1548 strani
...générale de l'Union pour les papiers d'afl'aires, les échantillons de marchandises, les journaux, de contingent formées par les communes et préalablement soumises au conseil compétent. 39. Si catalogues, les prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou autographiés,... | |
 | Austria - 1878 - 838 strani
...générale de l'Union pour les papiers d'affaires, le» échantillons de marchandises, les journaux, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les cartes de visite, les catalogues, les prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou autographies,... | |
 | France - 1862 - 616 strani
...la France ou de l'Algérie. 21. Les échantillons de marchandises les journaux, les gazettes , les bon 4lat d'entre- prix. La nouvelle compagnie sera soumise aux tien le chemin de fer et tous les catalogues , les prospectus , les annonces et le* avis divers imprimés, gravés, lilho- • graphies... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1862 - 626 strani
...la France ou de l'Algérie. 21. Les échantillons de marchandises, les journaux, les gazettes, les ouvrages périodiques, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les catalogues , les prospectus , les annonces et les avis divers imprimés, gravés, lithographies on... | |
 | France - 1866 - 1016 strani
...espagnol. 12. Les échantillons de marchandises, les photographies, les journaux, les gazettes, les ouvrages périodiques, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les catalogues, les prospectus, les annonces et les avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies,... | |
 | France - 1866 - 612 strani
...espagnol. 12. Les échantillons de marchandises, les photographies, les journaux, les gazettes, les ouvrages périodiques, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, Icscalalogues, les prospectus, les annonces et les avis divers imprimés, gravés, lithographies ou... | |
 | France - 1868 - 518 strani
...d'un quart au profit de l'administration des postes des Pays-Bas. 15. Les journaux, les gazettes, les ouvrages périodiques, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les catalogues, les prospectus, les annonces et les avis divers imprimés , gravés, lithographies ou autographies,... | |
 | France - 1868 - 818 strani
...d'un quart au profit de l'administration des postes des Pays-Bas. 15. Les journaux, les gazettes, les ouvrages périodiques, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les cala logues, les prospectus, les annonces et les avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874 - 1080 strani
...échantillons do marchandises ou de graines, les photographies, gravures et lithographies, les journaux, les ouvrages périodiques, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les catalogues, les prospectus, les annonces et les avis divers imprimés, gravés, lithographies ou authographiés,... | |
 | 1875 - 794 strani
...générale de l'Union pour les papiers d'affaires, les échantillons de marchandises, les journaux, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les cartes de visite, les catalogues, les prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou autographies,... | |
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La taxe générale de l'Union pour les papiers d'affaires, les échantillons de marchandises, les journaux, les livres brochés ou reliés, les brochures, les papiers de musique, les cartes de visite, les... 
