| Prussia (Kingdom) - 1844 - 780 strani
...en vigueur pendant un an au de là de ce terme, et ainsi de suite d'année en année. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double à Bruxelles le premier jour du mois de Septembre de l'an de... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 422 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 2o mai i8i5. AA. Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 416 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaine's, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i5. Signés ( LS ) Le prince DE METTERNICH. ( LS)... | |
| Johann Ludwig Klüber - 1819 - 922 strani
...Berlin dans l'espace de six semaines à dater de ce jour, ou plutôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 7 juin, l'an de grâce 1815. (LS) Le prince de Hardenberg.... | |
| Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. , Fait à Vienne le 20 mai de l'an de grace i8i5. Le prince de METTERNICH. —... | |
| Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 20 mai de l'an de grace i8i5. Le prince de METTERNICH.—... | |
| 1878 - 864 strani
...". — La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Paris, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la dite convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait en double expédition,... | |
| 1879 - 952 strani
...territoire. Art. i3. — La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé ladite, convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait en double expédition,... | |
| Johann Ludwig Klüber - 1833 - 556 strani
...général des souverains alliées dans six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Vienne, le 4 juin 1815. C. Bcrmtorf. J. Bcrnttorf. Le prince de Hardettber^. Le... | |
| Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 strani
...dans la convention du 7 mai i83i. — Il sera ratifié, et les ratifications en seront échange'es le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 3o avril, l'an de grâce... | |
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