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" Les ratifications en seront échangées à Bruxelles le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Bruxelles, le "
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... - Stran 260
1903
Celotni ogled - O knjigi

Gesetz-Sammlung für die königlichen preussischen Staaten

Prussia (Kingdom) - 1844 - 780 strani
...en vigueur pendant un an au de là de ce terme, et ainsi de suite d'année en année. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double à Bruxelles le premier jour du mois de Septembre de l'an de...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Kolièina 8

Frédéric Schoell - 1815 - 422 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 2o mai i8i5. AA. Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Kolièina 8

Frédéric Schoell - 1815 - 416 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaine's, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i5. Signés ( LS ) Le prince DE METTERNICH. ( LS)...
Celotni ogled - O knjigi

Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, Kolièine 8–9

Johann Ludwig Klüber - 1819 - 922 strani
...Berlin dans l'espace de six semaines à dater de ce jour, ou plutôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 7 juin, l'an de grâce 1815. (LS) Le prince de Hardenberg....
Celotni ogled - O knjigi

Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Kolièina 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. , Fait à Vienne le 20 mai de l'an de grace i8i5. Le prince de METTERNICH. —...
Celotni ogled - O knjigi

Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Kolièina 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 strani
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 20 mai de l'an de grace i8i5. Le prince de METTERNICH.—...
Celotni ogled - O knjigi

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1878 - 864 strani
...". — La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Paris, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la dite convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait en double expédition,...
Celotni ogled - O knjigi

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l ..., 4. del

1879 - 952 strani
...territoire. Art. i3. — La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé ladite, convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait en double expédition,...
Celotni ogled - O knjigi

Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, Kolièina 5

Johann Ludwig Klüber - 1833 - 556 strani
...général des souverains alliées dans six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Vienne, le 4 juin 1815. C. Bcrmtorf. J. Bcrnttorf. Le prince de Hardettber^. Le...
Celotni ogled - O knjigi

Collection Complete des Lois, Decretts

Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 strani
...dans la convention du 7 mai i83i. — Il sera ratifié, et les ratifications en seront échange'es le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 3o avril, l'an de grâce...
Celotni ogled - O knjigi




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