Pages 1896 Janvier... 12. Mai...... 21. Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les 239 236 Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale prohibant les marques qui consistent dans les attributs de 1902 233 Allemagne. Loi concernant la protection.de l'emblème de neutralité de la Convention de Genève (Croix-Rouge). Mai...... 16. V. 1899, novembre 7. 22. Conférence de Genève. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence.. Avril..... 14. Conférence de Genève. Autriche. Loi concernant la protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge..... V. 1902, mars 22. V. 1902, mars 22. Mai...... 7. 8. 1904 Janvier... 14. V. 1904, janvier 27. 22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral 27. Conférence de Genève. Bulgarie. Loi sur les marques. 53 227 55 232 1905 Janvier... 5. Conférence de Genève. - Etats-Unis. Loi constituant la 233 1906 Mars..... 10. Juin..... 11. 11. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral Juin.... Pages IIe Commission. Première séance. IIIe Commission. Première séance. IVe Commission. Première séance.. Ire Commission. Deuxième séance. II Commission. Deuxième séance. IIIe Commission. Deuxième séance. IVe Commission. Deuxième séance. Ire Commission. Troisième séance. IIe Commission. Troisième séance. III Commission. Troisième séance. IVe Commission. Troisième séance.. Ire Commission. Quatrième séance. II Commission. Quatrième séance. HI Commission. Quatrième séance. IVe Commission. Quatrième séance. Concordance des rédactions des commissions adoptées par la Conférence dans les Séances plénières des 27 et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général..... Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs par le bureau de la Conférence. Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma- - Novembre 20. Convention de Genève. Communication du Conseil fédéral PARIS - 20, rue de Tournon - Téléph. 805-63 CONFÉRENCE INTERNATIONALE DE LA PAIX (PREMIÈRE CONFÉRENCE DE LA HAYE Procès-verbaux in extenso des séances. Documents diplomatiques et annexes. Actes et protocoles Collationnés et publiés dans les Archives diplomatiques sous la direction de M. LOUIS RENAULT, Professeur à la Faculté de droit de París. Membre de l'Institut de France. Rayon de librairie. La librairie fournit aux conditions les plus avantageuses tous les ouvrages qui pourraient lui être demandés. Rayon d'édition. Impression et édition de tous ouvrages (ouvrages de doctrine, recueils, thèses, etc.) concernant la diplomatie, l'histoire et le droit international. Conditions exceptionnelles. RECUEIL MENSUEL DE DIPLOMATIE, D'HISTOIRE ET DE DROIT INTERNATIONAL Paraissant à la fin de chaque mois en fascicules de 128 pages au moins et formant quatre forts volumes par an. La Première série comprend les années 1861 à 1887 (Juin). La Deuxième série comprend les années depuis 1887 (deuxième semestre) jusqu'à 1900 inclus. Troisième série : La troisième série commence avec l'année 1901 et forme la collection la plus complète des documents du XXe siècle relatifs au droit international, à la diplomatie et à l'histoire; elle comprend, à partir de 1901: Tous les TRAITES susceptibles de publicité (Texte original avec Traduction française); Les LOIS, DECRETS, CIRCULAIRES, ARRÊTÉS, etc., intéressant les rapports internationaux; Les CONFERENCES INTERNATIONALES, les CORRESPONDANCES DIPLOMATIQUES; Les ARBITRAGES INTERNATIONAUX et les DECISIONS IMPORTANTES DE DROIT |