 | 1837 - 624 strani
...les matelots devinrent prisonniers, et les milices furent autorisées à se retirer, BOUS promesse de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Quoique la défense de Charleston eût été honorable pour le général Lincoln, de nombreuses plaintes... | |
 | 1907 - 866 strani
...blessés de sa nationalité pris pendant le combat, l'autre de renvoyer des blessés dans leur pays a condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Mais le paragraphes imposait aux belligérants une obligation réelle, constituant aux blessés un... | |
 | 1864 - 450 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. 7.... | |
 | Italy - 1865 - 916 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. VII.... | |
 | Italy - 1865 - 424 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être egalement renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. VII.... | |
 | 1865 - 596 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront êlre également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. Art.... | |
 | Association internationale pour le progrès des sciences sociales - 1865 - 996 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être également renvoyés à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. ART.... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 204 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. ART.... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 212 strani
...guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être également renvoyés, ;i la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. ART.... | |
 | 1866 - 864 strani
...ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue. 7.... | |
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Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. 
