Iskanje Slike Zemljevidi Play YouTube Novice Gmail Drive Veè »
Prijava
Knjige Knjige
" juillet 1889, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Le Président de la République française et le conseil fédéral de la Confédération suisse, désirant régler l'admission réciproque, dans... "
Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ... - Stran 416
avtor: France - 1889
Celotni ogled - O knjigi

Recueil des proclamations et arrêtes des ..., Kolièina 3 ,2. del

France - 1911 - 1702 strani
...Grande Bretagne, et les ratifications de cet acte ayant été échan gé«3 à Paris, le 3 avril 1911, ladite convention dont la teneur suit recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION CONCERNAIT L'ÉCllANOF. DES MAWUATS DE POSTE 1-,% II;:. LA FIANCE «T LA XOtFmLt-tfa.VraK. .: t'uide...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil des proclamations et arrêtes des ..., Kolièina 20 ,3. del

France - 1928 - 1234 strani
...les ratifications de la France sur cette convention ayant été déposées à Paris le 1" août 1928, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION INTERNATIONALE MODIFICATION: 1° DE LA CONVENTION SIGNÉE A PARIS us 20 MAI 1875 POUR ASSURER i, "UNIFICATION...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil des proclamations et arrêtes des ..., Kolièina 2 ,2. del

France - 1910 - 1346 strani
...Gibraltar, Côte-d'Or, îles Leeward, Nouvelle-Zélande, Nigeria du Nord, Trinité, protectorats d'Ouganda., ladite convention dont la teneur suit recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION IKTBAIUTIONALB ses L'uminicTio* or TRAVAIL DE KUIT DE* ratims KMPLOTÉES DANS r IMH *l HIK. SM l'empereur...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil des proclamations et arrêtes des ..., Kolièina 8 ,2. del

France - 1916 - 1172 strani
...Argentine, et les ratifications de cet acte ayant été échangées à Buenos-Ayres, le Д octobre 1916, ladite convention dont la teneur suit recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. application des principes énoncés dans l'article /io de la convention signée a IP 18 octobre 1907,...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1794 - 790 strani
...fabrique, et les ratifications de cet Acte ayant été échangées à Washington le 3 juillet 1869, ladite Convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Sa Majesté l'Empereur des Français et les Étals-Unis d'Amérique, désirant assurer sur leurs territoires...
Celotni ogled - O knjigi

Recueil des proclamations et arrêtes des ..., Kolièina 15 ,1. del

France - 1942 strani
...Pologne, et les ratifications snr cette convention ayant été échangées à Paris, le 2 aoûl 1923, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION F»AMAI-POLONAISE HBUITIVE A!U 8IK1S. DROITS ET m'ÉnéTS. Le Président do la Républiqnc ftaan-ai<ic...
Celotni ogled - O knjigi

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l ..., 4. del

1879 - 952 strani
...Montmédy à Virton, et les ratifications de cet acte ayant été échangées à Paris, le 12 juin 1879, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa...CONVENTION. Le Président de la République française et Sa Majesté le roi des Belges, également animés du désir de procurer aux nationaux des deux pays...
Celotni ogled - O knjigi

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1881 - 792 strani
...fr. 30 c. 2« CLASSE. Impériale. 0 fr. 15 c. acte ayant été échangées à Paris, le 4 août 1880, ladite convention dont la teneur suit, recevra sa...CONVENTION. Le Président de la République française et Sa Majest ë le Roi d'Italie, désirant régulariser et compléter les mesures de surveillance et de...
Celotni ogled - O knjigi

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., 32. izdaja&nbsp;,2. del

1862 - 826 strani
...conclue le 7 mai 1862, et les ratifications de cet acte ayant été échangées à Paris, le 7 juin 1862, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Sa Majesté l'empereur des Français et Sa Majesté le roi d'Italie, désirant pourvoir à la solution...
Celotni ogled - O knjigi

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., 28. izdaja&nbsp;,2. del

1858 - 722 strani
...fer internationaux, et les ratifications de cet acte ayant été échangées, le 29 novembre i858, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution : CONVENTION. Sa majesté l'empereur des Français et sa majesté le roi de Sardaigne, également animés du désir...
Celotni ogled - O knjigi




  1. Moja knji¾nica
  2. Pomoè
  3. Napredno iskanje knjig
  4. Prenesite ePub
  5. Prenesi PDF