Bulletin trimestriel, Količina 5Impr. et litographie de Paul Jacquin, 1900 |
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Stran 47 - L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes : 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4°...
Stran 620 - Les usages contraires à ces modes de partage sont et demeurent abolis. Les étrangers qui remplissent les conditions ci-dessus indiquées ne pourront être appelés au partage qu'après avoir été autorisés, conformément à l'article 13 du code civil, à établir leur domicile en France.
Stran 490 - ... ou bien par feu, c'est-à-dire par chef de famille ou de ménage ayant domicile réel et fixe dans la commune avant la publication du rôle; — 2°...
Stran 544 - Mais le déclin peut se produire par les conséquences de cette disparition lente et non voulue expressément des arbres. Quant aux peuples qui détruisent, leur décadence est accusée depuis longtemps : leur disparition, au moins en tant que nation, est souvent proche. Si le soin que les peuples prennent de leurs forêts est, pour ainsi dire, le thermomètre de leur prospérité et de leur progrès, ce n'est donc pas seulement parce que ces peuples jouissent du bénéfice que donnent ces forêts,...
Stran 621 - Sera, dans les deux cas précédents, seul considéré comme chef de famille ou de ménage l'individu ayant réellement et effectivement la charge et la direction d'une famille ou possédant un ménage distinct, où il demeure et où il prépare et prend sa nourriture ; 3° Ou bien par tète d'habitant ayant domicile réel fixe dans la commune avant publication du rôle.
Stran 490 - Il pourra aussi décider la vente de tout ou partie de l'affouage au profit de la caisse communale. Dans ce dernier cas, la vente aura lieu par voie d'adjudication publique, par les soins de l'administration forestière 1 . Les usages contraires à ces modes de partage sont et demeurent abolis.
Stran 543 - Et maintenant il ne nous faudra pas un grand effort d'esprit pour classer les peuples, par une large synthèse, en deux catégories : — Les peuples qui aiment les arbres et les forêts., qui conservent ces dernières et les élèvent en leur vouant parfois une sorte de culte ; — Et les peuples qui n'éprouvent aucun attrait pour l'arbre, qui considèrent la forêt comme un obstacle, presque une ennemie, qui la laissent dépérir par incurie ou qui la détruisent systématiquement.
Stran 348 - ... héritages , sera puni d'un emprisonnement qui ne pourra être audessous d'un mois ni excéder une année , et d'une amende égale au quart des restitutions et des dommages-intérêts , qui , dans aucun cas , ne pourra être au-dessous de cinquante francs.
Stran 541 - ... l'homme peut donc agir à son tour, puisque ces petits moyens sont à sa portée et que son intelligence lui permet d'en apprécier les effets.
Stran 540 - On suppose volontiers que l'homme a fait disparaître la foret, uniquement parce qu'il ya coupé du bois et qu'il a défriché des terrains pour ses cultures. Mais on peut couper du bois sans détruire la forêt et, en montagne, la place des cultures est bien faible en comparaison des espaces non susceptibles de défrichement. La vraie raison de la disparition des forêts, c'est le pâturag-e des moutons qui a été la première industrie des habitants de la montagne.