Recueil Des TraitésUN, 1999 |
Iz vsebine knjige
Zadetki 1–3 od 12
Stran 235
... Matériel de transmission de l'énergie mécanique Accessoires de moteurs 32. Machines et matériel pour le travail du bois 34 . Machines pour le travail des métaux 35 . Matériel de service et de commerce 36 . Machines industrielles ...
... Matériel de transmission de l'énergie mécanique Accessoires de moteurs 32. Machines et matériel pour le travail du bois 34 . Machines pour le travail des métaux 35 . Matériel de service et de commerce 36 . Machines industrielles ...
Stran 236
... matériel de production et de distribution d'énergie Lampes et accessoires d'éclairage 44 . 45 . Matériel de fours , de générateurs de vapeur , de séchage , et réacteurs nucléaires Matériel de plomberie , de chauffage et sanitaire 46 .
... matériel de production et de distribution d'énergie Lampes et accessoires d'éclairage 44 . 45 . Matériel de fours , de générateurs de vapeur , de séchage , et réacteurs nucléaires Matériel de plomberie , de chauffage et sanitaire 46 .
Stran 243
... matériel de transport urbain , systèmes , composants et matériaux entrant dans leur fabrication , ainsi que tout le matériel en fer ou en acier destiné à des ouvrages ; marchés portant sur les produits relevant du n ° 58 de la ...
... matériel de transport urbain , systèmes , composants et matériaux entrant dans leur fabrication , ainsi que tout le matériel en fer ou en acier destiné à des ouvrages ; marchés portant sur les produits relevant du n ° 58 de la ...
Vsebina
Convention on taxation between the Government of the French | 3 |
No 12140 | 24 |
Preamble | 122 |
Avtorske pravice | |
3 preostalih delov ni prikazanih
Druge izdaje - Prikaži vse
Pogosti izrazi in povedi
Administration adoptés Agency Agreement Anexo Annex Annex 4 Annex anuncio Article artículo autres Board buques Canada caso Chapitre Chapter Comité Commission compris conformément conformidad construction services contracting entities contratación contrato Convention Corporation Côte d'Ivoire country Parties d'offres d'une del presente Acuerdo délai Department développement Directorate-General disposiciones dispositions domiciliée EC cont'd entidades entities listed Entities which Procure entreprises equipment été être European Communities explosives ex fédérale Finland fournisseurs gobiernos Hong Kong Government información Institute International Maritime Organization Israel Japan Kanpo Korea l'Accord l'Annexe l'article l'Organisation List of Entities listed in Annex marchés publics Marrakesh matériel Ministère Ministry National nationale navires Norway ofertas Office officiel países paragraph párrafo Parties personne présent accord presente Acuerdo procedimientos procedures proveedores providers of Canada pursuant Recueil règle renseignements sera seront service providers Société soumissions specified in Annex statens Suisse suppliers and service Supprimer Sweden tender Threshold transport Treaty Series valeur visés