 | France - 1794 - 1760 strani
...les deux Etats, ont décidé, a cet effet, de signer une Convention de commerce et de navigation et ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs,...savoir : Le Président de la République française, M. Bourcier-Saint-Chafl'ray (Alfred-Gabriel-Léon), envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire... | |
 | France - 1874 - 1210 strani
...États, ont décidé de conclure dans ce but un traité de commerce et de navigation, et ont nomme pour leurs plénipotentiaires respectifs, savoir : Le Président de la République française , M. le duc de Broglie, ministre des affaires étrangères, vice-président du Conseil, chevalier de l'ordre... | |
 | France - 1874 - 1204 strani
...États, ont décidé de conclure dans ce but an traité de commerce rt de navigation , et ont nomme pour leurs plénipotentiaires respectifs, savoir: Le Président de la République française, M. le duc de Broglie, ministre des affaire étrangères, vice-président du Conseil, chevalier de l'ordre... | |
 | France treaties - 1880 - 522 strani
...les deux États, ont décidé de conclure, dans ce but, un traité de commerce et de navigation, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs,...savoir : Le Président de la République française; M. le duc de Broglie, ministre des affaires étrangères, vice-président du conseil, chevalier de Tordre... | |
 | France, France. Ministère des affaires étrangères - 1881 - 228 strani
...commerciales entre les deux États, ont décidé de conclure à cet effet un traité de commerce, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires respectifs,...: LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : M. BARTHÉLEMY-SAINT-HILAIRE, Membre de l'Institut, Sénateur, Ministre des Affaires Etrangères , Chevalier... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1881 - 160 strani
...les deux États, ont décidé de conclure, à cet effet, un traité de commerce et de navigation, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires respectifs,...: LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : M. LÉcwGAMBETTA, Député, Président du Conseil, Ministre des Affaires Étrangères ; о OOHF. FBANCO-PORTUGAISE.... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1881 - 294 strani
...relations maritimes entre les deux pays, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont commis pour leurs Plénipotentiaires respectifs, savoir : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : M. BARTHÉLÉMY-SAINT HILAIRE, Sénateur, Ministre des Affaires Etrangères, Chevalier de l'Ordre national... | |
 | France, France. Ministère des affaires étrangères - 1881 - 20 strani
...relations maritimes entre les deux pays, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont commis pour leurs Plénipotentiaires respectifs, savoir : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : M. BARTHÉLÉMY-SAINT HILAIRE, Sénateur, Ministre des Affaires Etrangères, Chevalier de l'Ordre national... | |
 | France - 1794 - 1816 strani
...modifier l'article 4 de la convention de commerce conclue à Paris le 7 novembre 1881, out, k cet effet, nommé pour leurs Plénipotentiaires respectifs, savoir...: Le Président de la République française , M. de Freycinct, sénateur, président du Conseil, ministre des affaires étrangères, Et Sa Majesté... | |
 | France treaties - 1883 - 428 strani
...modifier l'article 4 de la Convention, de commerce conclue à Paris le 7 novembre 1881, ont à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs, savoir : Le Président de la République française, MG de Preycinet, sénateur, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, et Sa Majesté... | |
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A cet effet, les deux Hautes Parties Contractantes ont nommé pour leurs Plénipotentiaires respectifs, savoir: Le Président de la République Française, M. 
