 | France - 1841 - 1122 strani
...à l'autre, mais un an à l'avance, son intention d'en faire cesser les effets. • En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le 25 e jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1840. .. .. .-. ( LS ) Signe A. THIERS. ( LS ) JJ... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1841 - 952 strani
...Paris ou à Attstin, dans le délai de huit mois, ou plus lot, si faire se peut. i ii foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le 25« jour du mois de septembre de l'an de grice 1839. (L. S.) M» 1 duC IIP DALMATIh. (L. S.) .1.... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 strani
...à Paris ou à Austin, dans le délai de huit mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le 25 e jour du mois de septembre de l'an de grâce 1839. (LS) Signé maréchal due de DALMATIE. (LS)... | |
 | G. F. de Martens - 1841 - 638 strani
...at which it may take place. \ 1838 île la signature , ou plus lui si Faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets respectifs. Fait à Gènes, le 26 novembre 1838. (LS) SOLAR DE LA MARGUERITE. (LS) NATHAHIEL NILES.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 strani
...est fixée à huit années, à partir dn jour 1839 de l'échange des ratifications. Kn foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. 20. Le présent traité sera ratifié de part et d'autre, et les ratifications en seront échangées,... | |
 | 1842 - 1074 strani
...faire cesser le» efl'els. fut». Fait à Paris, le 25' jour du mois de juillet 1840. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. CU S.) A. TBIEM. (LSJJ.-J.Rocm.-ssE.'i. Mandons et ordonnons qu'en conséquence les présentes lettres,... | |
 | G. F. de Martens - 1842 - 1132 strani
...shall be exchanged in the cily 1838 de la signature , ou plus tût si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets respectifs. Fait à Cènes, le 26 novembre 1838. (LS) SOLAR -DE LA MARGUERITE. (LS) NATHASIEL Article... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1843 - 642 strani
...annoncé à l'autre, mais un an à l'avance, son intention d'en faire cesser les effets. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...traité, et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le vingt-cinquième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil huit cent quarante. (L. 8.) A. THIERS.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1843 - 628 strani
...le vingt-cinquième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil huit cent quarante. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé leurs cachets. (LS) A. THIEHS. (LS) JJ ROCHUSSEÏ. Article additionnel et réservé. 11 est convenu que les clauses... | |
 | France - 1844 - 666 strani
...foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention additionnelle, et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, en double original, le 30 e jour du mois de Novembre de l'an de grâce 18 4 3. MANDONS et ORDONNONS qu'en conséquence les... | |
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ne seraient pas en opposition avec son esprit ou ses principes et dont l'utilité serait démontrée par l'expérience. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, en double... 
