Quellen zur Neueren Geschichte, 5. izdajaH. Lang, 1946 |
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Stran 44
... pourront y passer à la fois , et les lieux d'étapes , seront déterminés par une convention spéciale faite entre Leursdites Majestés , sous la médiation de la France . -- Art . VIII . S. M. le roi de Prusse , S. M. le roi de Saxe , ni la ...
... pourront y passer à la fois , et les lieux d'étapes , seront déterminés par une convention spéciale faite entre Leursdites Majestés , sous la médiation de la France . -- Art . VIII . S. M. le roi de Prusse , S. M. le roi de Saxe , ni la ...
Stran 55
... pourront y passer à la fois et les lieux d'étape seront déterminés par une convention spéciale faite entre Leursdites Majestés , sous la médiation de la France . - Art . XVII . – La navigation par la rivière de Netze et le canal de ...
... pourront y passer à la fois et les lieux d'étape seront déterminés par une convention spéciale faite entre Leursdites Majestés , sous la médiation de la France . - Art . XVII . – La navigation par la rivière de Netze et le canal de ...
Stran 63
... pourront être recherchés ni dans leurs personnes ni dans leurs biens . Ils auront , pendant six ans , la liberté de disposer de leurs propriétés , de quelque nature qu'elles soient , de ven- dre leurs terres , même celles qui sont ...
... pourront être recherchés ni dans leurs personnes ni dans leurs biens . Ils auront , pendant six ans , la liberté de disposer de leurs propriétés , de quelque nature qu'elles soient , de ven- dre leurs terres , même celles qui sont ...
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acquis ou échangés Alexandre Kourakin Amiens Article séparé autrichiennes avant la guerre blique française Bohême çais compter du jour comte comte de Cobenzl Confédé Confédération du Rhin consent convenu d'Allemagne et d'Autriche d'Italie Dantzick déclaré commun desdits duché de Varsovie évacueront florins de Hollande FRIEDENSVERTRAG grand-duc hautes Parties contractantes héritiers et successeurs Hongrie Impériale et Royale Joseph Bonaparte jour de l'échange l'Angleterre l'article l'échange des ratifications l'Elbe l'Empire germanique l'île ladite Lunéville ment pays cédés plénipotentiaires possédera possessions présente guerre prince de Bénévent propriété et souveraineté provinces Prusse Puissances contractantes Rastatt ratifications du présent ration du Rhin renonce Répu République batave République cisalpine République française République ligurienne respectifs revenus rive gauche royaume Russies S. M. l'empereur d'Allemagne S. M. l'empereur Napoléon S.M. l'empereur d'Autriche Sadite Majesté Impériale Salzbourg Saxe Schneidemühl sera ratifié seront échangées souveraineté et propriété stipulations Talleyrand thalweg Tilsit traité de Campo-Formio traité de paix VIII Vistule XVIII