..., doyen de l'Université et Conseils desÉtats de Bourgogne, adonné : Traité de Droit français , à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays qui ressortissent au parlement de Dijon, pour servir de continuation aux Traités de M. Davot, 1766, 6 vol. in-ia. BANNEZ ( Dominique ) , était...

...Dijon. Il fut une des grandes lumières du barreau si renommé de cette ville. Il a laissé de savans Traités sur diverses Matières de Droit François à l'usage du Duché de Bourgogne, qui, depuis leur publication, exerçaient une grande influence sur les décisions du parlement. Aussi...

...vol. in-l'ol. v. ant. marb. 925. — Davot (Gabr.). Traité sur diverses matières de droit français à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon ; avec des notes de M. Jean Bannelier. A Dijon, chez la veuve de J. Sirot, 1751-1767, 9 vol. in-12,...

...taillables. Annecy, in- 12. Davot, avocat à Dijon. — Traité sur diverses matières de droit français à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays qui ressortissent au parlement de Dijon. 1751. 6. vol. in-12. (V. au Tome i«r les tailles et mainmortes en Bresse et en Bugey.) Perret, avocat...

...25635 Table générale des traités de droit françois à l'usage de la Bourgogne. — Dijon, Catase, 1767. In-ia, 867 p. [F. 25636 Traités sur diverses...l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays qui rassortissent au parlement de Dijon , par feu Gabriel Davot,. . . avec des notes de feu Jean Bannelier,...

...allemande. — Paris, 1893. In-8". [8° V. 24350 BANNELIER (Jean). — Notes. Voir DAVOT (Gabriel). Traites sur diverses matières de droit françois à l'usage...autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon ... — Dijon, i75i-i7G7. 9 vol. in-8°. [F. 25628-25636 1788. a' éd. — Dijon, k vol. [F. 18863-18866...