Ancien coutumier de BourgogneDurand, 1858 - 40 strani |
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apelle AUGUSTE DURAND avocat Bavillier beste bouier buef cest CHAPITRE chatel cheualiers chiens chose claime CODE FORMULAIRE Code Napoléon COMENT Commentaire Conseil Cour de cassation coustes Coutume de Normandie Coutumes criminelle damage desloiautement deuant deust dient disoit dist dois doit amendez DOIT DEFFENDRE doit dire doit iurez sor doit prouer doit rendre édit effaitement enqui esme estre fiance gages gagier grieues hauoir historique home iour iuge-on iugement iugeour iugier iuis iurez sor sains iusques judiciaire jurisconsultes jurisprudence Justinien l'en l'us de Borgoigne Laboulaye larrecin législation loi salique loial hons loial proeue loial tesmoins lois MARNIER matière Mazeroll mesels metre miex murdre notariat ouvrage pais Philippe de Beaumanoir plait police pooir prent prestres principio prodome professeur prouoire puet ensi puet monstrez puet prouer quar ie rent respondre Revue romain seignour sire t'en prouerai texte tornez Traité vuel vuet XXIX
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Stran 3 - Concordance entre les Codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement corrigée et augmentée de la législation de plus de quarante pays. (Sous presse.) » » —Concordance entre les Codes de commerce étrangers et le Code de commerce français.
Stran 9 - Histoire du Droit criminel des peuples modernes, considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, depuis la chute de l'empire romain jusqu'au dix-neuvième siècle.
Stran 19 - RÉPERTOIRE GÉNÉRAL. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement; par M.
Stran 12 - Histoire politique des Etats-Unis, depuis les premiers essais de colonisation jusqu'à l'adoption de la Constitution fédérale.
Stran 11 - GUILBON (N.-A.), juge de paix. — Traité de la police du roulage dans ses rapports avec la compétence des tribunaux de simple police; de la constatation, de la poursuite et de la répression des contraventions, etc.
Stran 12 - Sources et monuments du Droit français, antérieurs au XV siècle, ou Bibliothèque de l.histoire du droit civil français, depuis les premières origines jusqu'à la rédaction officielle des Coutumes.
Stran 18 - Dictionnaire des assurances terrestres. Principes. Doctrine. Jurisprudence. Statistique. Economie de l'assurance. Concordance des polices françaises avec les polices et les codes étrangers. Analogie avec les assurances maritimes et fluviales.
Stran 19 - REVUE HISTORIQUE de droit français et étranger, publiée sous la direction de MM. Ed. Laboulaye, membre de l'Institut, professeur de législation comparée au Collège de France"; E. de Rozière, ancien professeur à l.Ecole des chartes ; R.