 | Austria - 1891 - 1258 strani
...l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une Administration, soit dans l'intérêt,...de plusieurs autres Administrations. Les conditions d^ deux catégories de transports sont réglées de gré à gi> entre les Administrations intéressées.... | |
 | United States. Post Office Dept - 1878 - 438 strani
...l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une administration, soit dans l'intérêt,...pays d'origine. Le décompte général de ces frais a lieu sur la base de relevés établis tous les deux ans, pendant un mois à déterminer dans le règlement... | |
 | Netherlands - 1878 - 708 strani
...parcourues, sans préjudice aux arrangements différents entre les parties intéressées ; ment créés ou entretenus par une administration, soit dans l'intérêt, soit sur la demande d'une on de plusieurs autres administrations. Les conditions de ces deux catégories de transports sont réglées... | |
 | France - 1879 - 1090 strani
...l'Union, ni aux. tr.insports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une administration , soit dans l'intérêt,...Pays d'origine. Le décompte général de ces frais a lieu sur la base de relevés établis, tous les deux ans, pendant un mois à déterminer dau le règlement... | |
 | Par J. Duvergier - 1879 - 696 strani
...l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une administration, soit dans l'intérêt,...à gré entre les administrations intéressées.' ii. Les taxes pour le transport des envois postaux dans toute'l'étendue de l'Union, y compris leur... | |
 | United States - 1879 - 994 strani
...specially established or maintained by one Administration in the interdemanded'une ou de plusieurs antres administrations. Les conditions de ces deux catégories de transports sont réglées de gré a gré entre les administrations intéressées. . est or at the request of one or several other Administrations.... | |
 | 1880 - 776 strani
...1878. Nr. 7006. (j ang l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou staaton. entretenus par une administration, soit dans l'intérêt, soit sur la demande d'une i. Juni 1878. ou ,} e plusieurs autres administrations. Les conditions de ces deux catégories de transports... | |
 | Italy - 1881 - 810 strani
...l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une Administration, soit dans l'intérêt, soit sur la demande d'une ou de plusieurs autres Administrations.Les conditions de ces deux catégories de transports sont régléesile gré à gré... | |
 | Austria - 1883 - 1282 strani
...l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une administration, soit dans l'intérêt,...administrations. Les conditions de ces deux catégories de transport sont réglées de gré à gré entre les administrations intéressées. Les frais de transit... | |
 | Austria - 1883 - 1304 strani
...l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par une administration, soit dans l'intérêt,...administrations. Les conditions de ces deux catégories de transport sont réglées de gré à gré entre les administrations intéressées. Les frais de transit... | |
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entretenus par une administration, soit dans l'intérêt, soit sur la demande d'une ou de plusieurs autres administrations. Les conditions de ces deux catégories de transports sont réglées de gré à gré entre les administrations intéressées. Les... 
