Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

Février..... 12. Chine. Déclaration de neutralité....
12. Japon. Circulaire du Ministère de la marine, sur les rè-
gles à appliquer pendant la guerre avec la Russie
(extrait).......

13. Chine.

Note adressée au baron Komura, ministre japonais des Affaires étrangères au sujet de la neutralité de la Chine..

14. Japon.

14. Belgique. Publication dans le Moniteur belge de la con-
vention d'extradition avec le Chili. (V° 29 mai 1899).
Note de la légation du Japon à Paris au sujet de
l'attitude de la Chine pendant la guerre russo japonaise.
15. Autriche-Hongrie. · Discussion en séance plénière du bud-
get des Affaires étrangères devant la délégation hongroise.
15. France. Rappel des obligations qui découlent de la neu-

--

19. Japon.

20. France.

Dépôt sur le bureau de la Chambre de trois projets de loi portant approbation des conventions signées à la Haye relatifs à la tutelle des mineurs, le divorce et la séparation de corps, le mariage....

tralité.....

16. Autriche-Hongrie. Discussion devant la délégation hon

groise du bubget des Affaires étrangères. (Interpellation

sur les relations avec l'Italie. L'entente austro-russe). 337-338 16. Autriche-Hongrie. Vote du budget des Affaires étrangères par la délégation hongroise.... 16. Congo (Etat indépendant du). Note en réponse au Livre bleu publié par le gouvernement britannique sur la situation des indigènes au Congo.

17. France, Grande-Bretagne.

Echange des ratifications de
la convention téléphonique du 29 juillet 1902. (Vo à cette
date).
18. France.

Communiqué de la légation japonaise à Londres contenant la Note de la Chine en date du 13 février et la réponse du Japon..............

.....

Décret portant promulgation de la convention
téléphonique avec la Grande-Bretagne du 29 juillet 1902.
(V° à cette date).

20. Russie. Note du gouvernement russe en réponse à la ver-
sion japonaise concernant l'histoire des événements qui
ont précédé la guerre.

21. France. Publication dans le Journal officiel du décret
portant promulgation de la convention téléphonique avec
la Grande-Bretagne du 29 juillet 1902. (V° à cette date).
22. Russie. Circulaire du Ministère des Affaires étrangères
russe aux représentants de la Russie à l'étranger au sujet
de la violation du droit des gens par le Japon....
22. Cour permanente d'arbitrage. - Tribunal arbitral consti-
tué en vertu des protocoles du 7 mai 1903, etc. (Aff. de
Venezuela). Protocole XIV contenant la sentence arbitrale
23. Belgique, Grèce.- Echange des ratifications du traité d'ex-
tradition du 26 juin (9 juillet) 1901, v° à cette date.
23. Corée, Japon. Protocole signé à Séoul..

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Publication dans le Moniteur belge du traité

24. Belgique.
d'extradition avec la Grèce du 26 juin/9 juillet 1901, v' à
cette date.

25. France, Grande Bretagne. Echange des ratifications de
la convention d'arbitrage du 14 octobre 1903, vo à cette
date.

— 27(14 v. s.) Russie.

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Règles auxquelles la Russie a l'intention de se
conformer durant la guerre avec le Japon..
3. Belgique. - Publication de l'arrêté du 19 septembre 1902
sur la correspondance par télégraphe sans fil, etc., v' à sa
date.

7. France.

Châteauroux.

Décret portant promulgation de la convention
d'arbitrage entre la France et la Grande-Bretagne du 14
octobre 1903, v° à cette date.

7/8. Belgique, Grèce. - Relations commerciales.......
10. France. Publication dans le Journal officiel du décret por-
tant promulgation de la convention d'arbitrage entre la
France et la Grande-Bretagne du 14 octobre 1903, v' à cette
date.

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