 | France - 1891 - 1220 strani
...10 — 5° classe 5 — 6' classe 3 — i. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...lequel la dépense totale doit être divisée. Le quolient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des États contractants sont,... | |
 | France - 1876 - 1548 strani
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira our les professeurs des cours d'histoire naturelle médicale et matière médicale donnera le montant de l'unité de dépense. 6) Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Austria - 1906 - 546 strani
...classe 15 — 4 classe 10 — 5e classe 5 — 6" classe 3 — 4. Ces coe'fficients sont multiplies par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unite's par lequel la depense totale doit 6tre divisöe. Le quotient donne le montant de l'nnitö... | |
 | Austria - 1878 - 838 strani
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 6» Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | 1873 - 1202 strani
...unités. — 6e classe 3 uniiés. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Elatí de cliaqne classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépens* totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXIH. —... | |
 | 1886 - 764 strani
...sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournil le nombre d'unités par lequel la dépense totale...de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etals contractants sont, pour la contribution aux frais, réparties ainsi qu'il suit, dans les six... | |
 | 1893 - 390 strani
...„ 5 „ 6« „ 3 „ 76 „ l unit6. 4. Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la d^pense totale doit etre divisee. Le quoüent donne le montant de l'unite de... | |
 | International Telegraph Conference - 1868 - 476 strani
...savoir: lra classe 25 unités. 2< » 20 ^ 3e 15 .SSoU m Art. 61. REGLEMENT. S. 5 classe 10 unités F. -J Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Etats...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit etre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. Les offices des Etats contractants... | |
 | Italy - 1869 - 944 strani
...3e » I 5 У 4e » io » 5e » 5 . » 6e » 3 ' » Ces coefficients sont multipliés par le nombra d'Etats de chaque classe, et la somme des produits...quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. (Art. 6l de la Convention ). Les Offices des E ta U contractants se transmettent réciproquement... | |
 | Italy - 1872 - 458 strani
...nombre d'unités, savoir: lre Classe 25 unités; 2e > 20 > 3e » 15 > 4e » 10 > 5« » 5 > 6« » 3 » Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Etats...quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offices des Etats contractants se transmettent réciproquement... | |
| |
Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 
