 | France - 1891 - 1220 strani
...10 — 5° classe 5 — 6' classe 3 — i. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...lequel la dépense totale doit être divisée. Le quolient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des États contractants sont,... | |
 | France - 1876 - 1548 strani
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 6) Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | 1876 - 1518 strani
...certain nombre d'unités HToir : i' classe 23 unités : 2e » 20 » 3« • 15 . 4« . 10 . Se . 5 . 6« 3 . 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre...somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unltés par lequel la dépense totale doit étre divisée. Le quotient donne le montani de l'unite... | |
 | International Telegraph Conference - 1868 - 476 strani
...proportion d'un certain nombre d' unités, savoir: .SSoU m Art. 61. REGLEMENT. S. 5 classe 10 unités F. -J Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Etats...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit etre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. Les offices des Etats contractants... | |
 | Italy - 1872 - 452 strani
...nombre d'unités, savoir: l re Classe 25 unités; 2< » 20 3« » 15 4« > 10 5» » 5 Ces coefflcients sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe,...divisée. Le quotient donne le montant de l'unité dp dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offlces des Etats contractants se transmettent... | |
 | France treaties - 1872 - 632 strani
...— • Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États de chaque classe , et la somme <4»; produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être dirisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. » XXXII. — ARTICLE 61. Échange... | |
 | Italy - 1874 - 476 strani
...savoir : l>re classe 25 unitcs 2e > 20 > 3* » 15 > 4o > 10 > 5-' > ri » G« » 3 > 4. Ccs coefficicuts sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe,...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit étre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXIII. (Art. 60 de la Convcntion)... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 strani
...multipliés par le nombre des pays do chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 6) Les pays contfactailts sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Italy - 1876 - 588 strani
...15 » 4e » 10 » 5° » 5 » 60 » 3 » 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'états de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ètre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. • 5. Les administrations des... | |
 | Italy - 1876 - 590 strani
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 6) Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
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Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 
