 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 strani
...vérification, donné décharge; 2" un rapport sur l'état du matériel ; 3° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée....du bureau. Le président du comité rendra compte a la conférence générale des travaux accomplis depuis l'époque de sa dernière session. Les rapports... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1875 - 174 strani
...vérification, donné décharge; a" un rapport sur l'état du matériel; 3° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée. Le Comité international adressera, de son côlé, à tous les Gouvernements des Hautes Parties contractantes un rapport annuel sur l'ensemble... | |
 | 1875 - 794 strani
...^'- 5563rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée. || Staaten. Le comité international adressera, de son côté, à tous les gouvernements des 20- Mai 187Si hautes parties contractantes, un rapport annuel sur l'ensemble de ses opérations scientifiques,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1876 - 722 strani
...vérification, donné décharge ; 2° un_ rapport sur l'état du materiel ; 3° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée....gouvernements des hautes parties contractantes un rapqort annuel sur l'ensemble de ses opérations scientifiques, techniques et administratives et de... | |
 | Italy - 1876 - 590 strani
...vérification, donné décharge, 2." un rapport sur l'état du matériel, 3.° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée....adressera, de son côté, à tous les gouvernements des hantes parties contractantes un rapport annuel sur l'ensemble de ses opérations scientifiques, techniques... | |
 | Italy - 1876 - 588 strani
...vérification, donné décharge, 2.° un rapport sur l'état du matériei, 3.° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée. Le comité international adressera, de son còté, a tous les gouvernements des hautes parties contractantes un rapport annuel sur l'ensemble... | |
 | Hungary - 1876 - 550 strani
...cation, dóimé décharge; 2° un rapport sur l'état Au materiéi; 3° un rapport generál sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée. Le Comité international adressera, de són cöté, a tous les Gouvernements des Hautes Parties contractautes un rapport aunuel sur l'ensemble... | |
 | Portugal. Ministério da Marinha e Ultramar - 1876 - 324 strani
...Parties Contractantes un rapport annuel sur 1'ensemble de ses opérations scientifiques, téchniques et administratives et de celles du Bureau. Le président du Comité rendra compte cá la Conférence gênéral des travaux accomplis depuis 1'epoque de sa dernière session. Les rapports... | |
 | Institute of International Law - 1877 - 424 strani
...vérification, donné décharge; 2° un rapport sur l'état du matériel; 5° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée....techniques et administratives et de celles du bureau. 352 4m" PARTIE, N° X, ANNEXE. générale des travaux accomplis depuis l'époque de sa dernière session.... | |
 | Comité international des poids et mesures - 1876 - 726 strani
...vérif1cation, donné décharge; 2° un Rapport sur l'état du matériel; 3° un Rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée....un rapport annuel sur l'ensemble de ses opérations scientif1ques, techniques et administratives et de celles du Bureau. Le président du Comité rendra... | |
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... un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée. Le Comité International adressera de son côté à tous les Gouvernements des Hautes Parties Contractantes un rapport annuel sur l'ensemble de ses opérations scientifiques,... 
