Revue générale de chimie pure & appliquée, Količina 5Charles Friedel, George F. Jaubert Bureau de la Revue, 1902 |
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Pogosti izrazi in povedi
acétylène acide acide sulfurique alcalins alliages ammoniacal appareils appliquée Azote benzine betteraves brevet BULLIER carbonate carbone carbure de calcium catalase certificat d'addition chaleur chauffe chaux Chimie chimique chimistes chlorure chlorure de calcium chrome cobalt coloration combustion concentration conductibilité cuivre d'air d'ammonium d'eau d'hydrogène d'oxygène densité détermination diastase distillation dosage électrolytes employé essais fabrication fermentation ferrocyanure gazeux glucose grès industrielle l'acétylène carburé l'acide sulfurique l'action l'alcool l'ammoniaque l'analyse l'anhydride l'appareil l'azote l'eau l'éclairage l'Ecole l'essence l'hyposulfite de soude l'industrie l'oxyde laboratoire lavage lévulose levures liqueur liquide litre magnésie manganèse masse matières mélange métal méthode minium moyen nickel nitrite obtenu Oxyde oxygénée peroxyde phosphate phosphore physique platine plomb poids potassium pouvoir rotatoire pratique préparation pression procédé produits professeur propriétés quantité réaction réduction refroidissement résultats science scorie sels sera silicium SO³ sodium solution substance de contact sucre suivant sulfate température tion total transformation tube usines vanadium vapeur vins vitesse volume
Priljubljeni odlomki
Stran 325 - Les délais de priorité mentionnés ci-dessus seront de douze mois pour les brevets d'invention, et de quatre mois pour les dessins ou modèles industriels, ainsi que pour les marques de fabrique ou de commerce.
Stran 302 - Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit: Article unique. — Le Président de la République est autorisé à...
Stran 323 - ... L'article 5 aura la teneur suivante : Art. 5. — Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau international notifiera l'enregistrement d'une marque, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliqueraient, en vertu de la Convention du 20 mars i883(l), à une marque déposée à l'enregistrement national.
Stran 325 - Il sera ratifié, et les ratifications en seront déposées à Bruxelles, au ministère des affaires étrangères...
Stran 301 - Les brevets dont la demande aura été régulièrement formée seront délivrés sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de l'invention, soit de la fidélité ou de l'exactitude de la description.
Stran 323 - Si le déposant revendique la couleur à titre d'élément distinctif de sa marque il sera tenu : 1° De le déclarer, et d'accompagner son dépôt d'une mention indiquant la couleur ou la combinaison de couleurs...
Stran 323 - ART. 3. — Sont assimilés aux sujets ou citoyens des Etats contractants les sujets ou citoyens des Etats...
Stran 311 - ... somme au demandeur s'il reproduit sa demande dans un délai de trois mois, à compter de la date de la notification du rejet de sa requête. 15.
Stran 325 - Les brevets demandés dans les différents États contractants par des personnes admises au bénéfice de la Convention aux termes des articles 2 et 3, seront indépendants des brevets obtenus pour la même invention dans les autres États adhérents ou non à l'Union.
Stran 325 - Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ci à tous les autres. Elle emportera, de plein droit, accession à toutes les clauses et admission à tous les avantages stipulés par la présente Convention, et produira ses effets un mois après l'envoi de la notification faite par le Gouvernement de la Confédération . suisse aux autres pays unionistes, à moins qu'une date postérieure n'ait été indiquée par le pays adhérent.