| 1897 - 784 strani
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| 1879 - 576 strani
...communication est d'une exécution possible et sans danger pour lui, prendre la droite du chenal. Art. 22. — Quand, d'après les règles tracées ci-dessus, l'un...navires doit changer sa route, l'autre bâtiment doit continuer la sienne. Art. 23. — En suivant et interprétant les prescriptions qui précèdent, on... | |
| 1907 - 1100 strani
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| 1897 - 1012 strani
...rencontrer, le navire sous vapeur doit s'écarter de la route de celui qui esta voiles. Interprétation. ART. 21. — Quand, d'après les règles tracées ci-dessus,...doit conserver la sienne et maintenir sa vitesse. Nota. — II peut se faire, par suite de temps couvert ou pour d'autres causes, que deux navires viennent... | |
| Lucien de Valroger - 1886 - 584 strani
...exécution possible et sans danger pour lui, prendre la droite du chenal. Interprétation. Art. 22. — Quand, d'après les règles tracées ci-dessus, l'un...navires doit changer sa route , l'autre bâtiment doit continuer la sienne. Circonstances exceptionnelles. Art. 23. — En suivant et interprétant les prescriptions... | |
| 1910 - 976 strani
...doit s'écarter de la route de celui qui est à voiles, et que quand, d'après cette règle, le vapeur doit changer sa route, l'autre bâtiment doit conserver la sienne et maintenir sa vitesse ; Attendu que si cette prescription n'est pas absolue et peut comporter des exceptions en des cas particuliers,... | |
| 1900 - 982 strani
...de la route de celui qui est à voiles, et que l'article 21 du même Règlement porte que lorsqu'un des navires doit changer sa route, l'autre bâtiment doit conserver la sienne en maintenant sa vitesse; Attendu qu'il est de jurisprudence que la conséquence rationnelle résultant... | |
| Frédéric Charles Autran - 1890 - 216 strani
...ne puisse incliner à droite sans s'échouer (Holt's Ruleof the Road, 130). 144. — ART. XXII. — Quand d'après les règles tracées ci-dessus, l'un...navires doit changer sa route, l'autre bâtiment doit continuer la sienne. Angleterre. 145. — Les règlements pour prévenir les collisions ne s'appliquent... | |
| Victor Emmanuel Jacobs - 1891 - 702 strani
...espace suffisant pour y passer (C. Bruxelles, 8 décembre 1882; Pas. 83. 2. 132). 945. — ART. 22. " Quand, d'après les règles tracées ci-dessus, l'un...navires doit changer sa route, l'autre bâtiment doit continuer la sienne. , Modifications proposées par la Conférence de Washington. La Commission de... | |
| 1897 - 576 strani
...le navire sous vapeur doit s'écarter de la route de celui qui est à voiles. Interprétation. Art. 21. — Quand, d'après les règles tracées ci-dessus,...doit conserver la sienne et maintenir sa vitesse. Nota. — II peut se faire, par suite de temps couvert ou pour d'autres causes, que deux navires viennent... | |
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