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1891 (Kluč) und Zaule aufgelassen und wird sich die Function

derselben bis zum Zeitpunkte der Herstellung des freien
Verkehres zwischen den anzuschliessenden Theilen des bis.
herigen Freihafengebietes und dem Zollgebiete nur noch auf
die Ueberwachung des Verkehres über diese Zwischenzoll-
linie beschränken.

Der Zeitpunkt der Aufhebung der provisorischen
Zwischenzollinie wird im Landesgesetzblatte für Triest und
das Küstenland kundgemacht werden.
Steinbach m. p.

Bacquehem m. P

2105.

25 juin 1891. Publication des Ministères JAUX RAUX des finances et du commerce concernant l'établissement de nouveaux offices donaniers à Fiume.

(R. G. Bl. 1891, Nr. 82.) Kundmachung des Finanzministeriums vom 25. Juni 1891, betreffend die neue Aufstellung der Zollabfertigungsstellen in Fiume.

Nach einer Mittheilung des königlich ungarischen Finanzministeriums wurde anlässlich der mit 1. Juli 1891 eintretenden Einbeziehung des bisherigen Freihafengebietes von Fiume in das Österreichisch-ungarische Zollgebiet das königlich ungarische Hauptzollamt in Fiume in zwei Gruppen eingetheilt, und zwar:

I. Gruppe.

(Im punto franco.) 1. Das Hauptzollamt (zwischen dem Magazine Nr. I der königlich ungarischen Staatsbahnen und dem Hafenmagazine Nr. VIII);

2. Expositur in dem Magazine Nr. II der königlich ungarischen Staatsbahnen: 3. Expositur „Zichymolo” in dem Hafenmagazine Vr. VI.

II. Gruppe.

(Im Zollgebiete.)
1. Expositur an der Szaparyriva;
2.

am Adamichmolo:
3.

am Ostufer; .

an der Fiuniara; 5.

im königlich ungarischen Postamte; 6.

im Petroleumhafen in Ponzal Mlaka).

Von demselben Tage an werden die an der bisherigen 1891 Zolllinie von Fiume gelegenen Nebenzollämter Ponzal (Mlaka), Belvedere und Plasse, ferner die Expositur an der Fiumara aufgelöst und wird sich die Function derselben bis zum Zeitpunkte der Herstellung des Verkehres zwischen den anzuschliessenden Theilen des bisherigen Freihafengebietes und dem Zollgebiete nur noch auf die Ueberwachung des Verkehres über diese Zwischenzollinie beschränken.

Steinbach m. p.

2106.

4 juillet 1891. Union postaleuniverselle, conclue entre l'Autriche-Hongrie, l'Allemagne et les Protectorats Allemands, les EtatsUnis d'Amérique, la République Argentine, la Belgique, la Bolivie, le Brésil, la Buigarie, le Chili, la République de Colombie, l'Etat indépendant du Congo, la République de Costa Rica, le Danemark et les Colonies Danoises, la République Dominicaine, l'Egypte, l’Equateur, l'Espagne et les Colonies Espagnoles, la France et les Colonies Françaises, la Grande-Bretagne et diverses Colonies Britanniques, les Colonies Britanniques d'Australasie, le Canada, l'Inde Britannique, la Grèce, le Guatémala, la République d'Haïti, le Royaume d'Hawai, la République du Honduras, l'Italie, le Japon, la République de Libéria, le Luxembourg, le Mexique, le Monténégro, le Nicaragua, la Norvège, le Paraguay, les Pays-Bas, les Colonies Néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal les Colonies Portugaises, la Roumanie, la Russie, le Salvador, la Serbie, le Royaume de Siam, la République Sud-Africaine, la Suède, la Suisse, la Régence de Tunis, la Turquie, l'Uruguay et les Etats-Unis de Vénézuéla. Conclue à Vienne. Ratifiée à Lainz, le 5 juin 1892.

(R. G. Bl. 1892 Nr. 97.) Weltpostvertrag vom 4. Juli 1891, abgeschlossen zwischen Oesterreich-Ungarn, Deutschland und den deutschen Schutzgebieten, den Vereinigten Staaten von Amerika, der Argentinischen Repu

1891 blik, Belgien, Bolivien, Brasilien, Bulgarien, Chili, der Republik

Columbien, dem Congostaate, der Republik von Costa-Rica, Dänemark und den dänischen Colonien, der dominicanischen Republik, Egypten, Ecuador, Spanien und den spanischen Colonien, Frankreich und den französischen Colonien, Grossbritannien und verschiedenen britischen Colonien, den britischen Colonien von Australasien, Canada, Britisch-Indien, Griechenland, Guatemala, der Republik Haïti, dem Königreich Hawai, der Republik Honduras, Italien, Japan, der Republik Liberia, Lucemburg, Mexiko, Montenegro, Nicaragua, Norwegen, l'araguay, den Niederlanden und den niederländischen Colonien, Peru, Persien, Portugal und den portugiesischen Colonien, Rumänien, Russland, Salvador, Serbien, dem Königreich Siam, der Südafrikanischen Republik, Schweden, der Schweiz, der Regentschaft Tunis, der Türkei, Uruguay und den Vereinigten Staaten von Venezuela.

(Abgeschlossen zu Wien am 4. Juli 1891, von Seiner k. k. Apostolischen

Majestät ratificirt zu Lainz am 5. Juni 1892.)

Notum testatumque omnibus et singulis, quorum interest, tenore praesentium facimus:

Quum fine ordinandarum relationum mutuarum, quae cursus publicos concernunt, inter Austriam-Hungariam ab una et reliqua, quorum Plenipotentiarii consiliis desuper habitis intererant, Regimina ab altera parte, conventio Viennae die quarta mensis Julii anno millesimo octingentesimo nonagesimo primo, inita et signata fuit, tenoris sequentis: Urtext.)

Les soussignés, plénipotentiaires des Gouvernements des pays ci-dessus énumérés, s'étant réunis en Congrès à Vienne, en vertu de l'article 19 de la Convention postale universelle conclue à Paris, le 1 er juin 1878, ont, d'un commun accord et sous réserve de ratification, revisé ladite Convention, ainsi que l'acte additionnel y relatif conclu à Lisbonne, le 21 mars 1885, conformément aux dispositions suivantes:

Article premier.

Les pays entre lesquels est conclue la présente Convention, ainsi que ceux qui y adhéreront ultérieurement, forment, sous la dénomination d'Union postale universelle, un seul territoire postal pour l'échange réciproque des correspondances entre leurs bureaux de poste.

Erläuterung: Die Stellen in Cursivdruck machen die eingetretenen Aenderungen kenntlich.

Article 2.

1891 Les dispositions de cette Convention s'étendent aux lettres, aux cartes postales simples et avec réponse payée, aux imprimés de toute nature, aux papiers d'affaires et aux échantillons de marchandises originaires de l'un des pays de l'Union et à destination d'un autre de ces pays. Elles s'appliquent également à l'échange postal des objets ci-dessus entre les pays de l'Union et les pays étrangers à l'Union, toutes les fois que cet échange emprunte les services de deux des parties contractantes, au moins.

Article 3. 1. – Les Administrations des postes des pays limitrophes ou aptes à correspondre directement entre eux sans emprunter l'intermédiaire des services d'une tierce Administration, déterminent, d'un commun accord, les conditions du transport de leurs dépêches réciproques à travers la frontière ou d'une frontière à l'autre.

2. - A moins d'arrangement contraire, on considère comme services tiers les transports maritimes effectués directement entre deux pays, au moyen de paquebots ou bâtiments dépendant de l'un d'eux, et ces transports, de même que ceux effectués entre deux bureaux d'un même pays, par l'intermédiaire de services maritimes ou territoriaux dépendant d'un autre pays, sont régis par les dispositions de l'article suivant.

Article 4. - La liberté du transit est garantie dans le territoire entier de l'Union.

2.- En conséquence, les diverses Administrations postales de l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal.

3. — Les correspondances échangées, soit à découvert, soit en dépêches closes, entre deux Adminstrations de l'Union. au moyen des services d'une ou de plusieurs autres Admini. strations de l'Union, sont soumises, au profit de chacun des pays traversés ou dont les services participent au transport, aux frais de transit suivants, savoir:

1° pour les parcours territoriaux, 2 francs par kilogramme de lettres ou cartes postales, et 25 centimes par kilogramme d'autres objets;

2° pour les parcours maritimes, 15 francs par kilogramme de lettres ou cartes postales, et 1 franc par kilogramme d'autres objets.

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1891 4. Il est toutefois entendu:

1° que partout où le transit est déjà actuellement gratuit ou soumis à des conditions plus avantageuses

, ce régime est maintenu, sauf dans le cas prévu au chiffre 3o ci-après;

2o que partout où les frais de transit maritime sont fixés actuellement à 5 francs par kilogramme de lettres ou de cartes postales, et à 50 centimes par kilogramme d'autres objets, ces prix sont maintenus;

3° que tout parcours maritime n'excédant pas 300 milles marins est gratuit, si l'Administration intéressée a déjà droit, du chef des dépêches.ou correspondances bénéficiant de ce parcours, à la rémunération afférente au transit territorial; dans le cas contraire, il est retribué à raison de 2 francs par kilogramme de lettres ou car. tes postales et de 25 centimes par kilogramme d'autres objets;

4° que, en cas de transport maritime effectué par deux ou plusieurs Administrations, les frais du parcours total ne peuvent dépasser 15 francs par kilogramme de lettres ou

cartes postales et 1 franc par kilogramme d'autres objets; ces frais, le cas échéant, sont répartis entre ces Administrations au prorata des distances parcourues, sans préjudice des arrangements différents entre les parties intéressées;

5° que les prix spécifiés au présent article ne s'appliquent, ni aux transports au moyen de services dépendant d'Administrations étrangères à l'Union, ni aux transports dans l'Union au moyen de services extraordinaires spécialement créés ou entretenus par uue Administration, soit dans l'intérêt, soit sur la deinande d'une ou de plusieurs autres Administrations. Les conditions de ces deux catégories de transports sont réglées de gré à gre entre les Administrations intéressées.

5. – Les frais de transit sont à la charge de l'Administration du pays d'origine.

6. Le décompte général de ces frais a lieu sur la base de relevés établis tous les trois ans, pendant une période de 28 jours à déterminer dans le Règlement d'exécution prévu par l'article 20 ci-après.

7. - Sont exempts de tous frais de transit territorial ou maritime, la correspondance des Administrations postales entre elles, les cartes postales-réponse renvoyées au pays d'origine, les objets réexpédiés ou mal dirigés, les rebuts, les avis de réception, les mandats de poste et tous autres documents rela. tifs all service postal.

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