Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Količina 16Dieterich, 1858 |
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Zadetki 1–5 od 100
Stran 14
... Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé : Manuel Montt . Articles additionnels . Quelques doutes s'étant élevés quant au véritable sens et à l'esprit de certaines dispositions renfermées dans le traité d'amitié , de commerce et de navigation ...
... Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé : Manuel Montt . Articles additionnels . Quelques doutes s'étant élevés quant au véritable sens et à l'esprit de certaines dispositions renfermées dans le traité d'amitié , de commerce et de navigation ...
Stran 16
... signé les présents articles additionnels , et y ont apposé leurs ca- chets respectifs . Santiago , le 30 juin 1852 . ( L. S. ) Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé Antonio Varas . b III . Convention additionnelle au traité de commerce et ...
... signé les présents articles additionnels , et y ont apposé leurs ca- chets respectifs . Santiago , le 30 juin 1852 . ( L. S. ) Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé Antonio Varas . b III . Convention additionnelle au traité de commerce et ...
Stran 18
... Signé Giustino Fortunato . Signé : Principe di Comitini . Signé : Antonio Spinelli . Déclaration . Le soussigné , président du conseil des ministres , chargé du portefeuille des affaires étrangères , a reçu la note que S. Exc . M ...
... Signé Giustino Fortunato . Signé : Principe di Comitini . Signé : Antonio Spinelli . Déclaration . Le soussigné , président du conseil des ministres , chargé du portefeuille des affaires étrangères , a reçu la note que S. Exc . M ...
Stran 19
... Signé Fortunato . Pour traduction conforme : Naples , le 19 décembre 1851 . Signé A. Barrot . IV . Procès - verbaux accessoires au traité de commerce et de navigation , entre la Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . - 1 ...
... Signé Fortunato . Pour traduction conforme : Naples , le 19 décembre 1851 . Signé A. Barrot . IV . Procès - verbaux accessoires au traité de commerce et de navigation , entre la Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . - 1 ...
Stran 20
... signé à Berlin , le 14 juillet 1850 . Les soussignés s'étant réunis , conformément aux ordres de leurs gouvernements respectifs , pour préciser le mode d'exécution de la convention de commerce et de navigation , signée à Berlin le 14 ...
... signé à Berlin , le 14 juillet 1850 . Les soussignés s'étant réunis , conformément aux ordres de leurs gouvernements respectifs , pour préciser le mode d'exécution de la convention de commerce et de navigation , signée à Berlin le 14 ...
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