 | Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1864 - 936 strani
...états , réunis en conférence internatienale à Genève, signent une convention ayant pour objet l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne et laissent le protocole ouvert pour l'adhésion des autres puissances. 23. Les troupes fédérales, dont... | |
 | Belgium - 1888 - 484 strani
...— Le gouvernement du arand-ducM de Luxembourg a adhéré à la Convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. (Monit. du 18 octobre 1888.) 381. — 1O OCTOBRE 1888. — Arrêté ministériel. — Cours élémentaires... | |
 | 1907 - 866 strani
...convoquée par le Conseil fédéral suisse, en vue de la revision de la Convention internationale, du 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, s'est réunie à Genève le 1 1 juin 1906. Les Puissances dont l'enumération suit ont pris part à... | |
 | 1886 - 764 strani
...signée à Genève, le 22 août (804, entre la Confédération Suisse, SAR le Grand-duc de Bade, etc., pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention dont la teneur suit Le soussigné, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
 | 1864 - 450 strani
...Voici le texte définitif de la convenlion élaborée par MM. les membres du Congrès international pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne: 1. Les ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt... | |
 | 1865 - 850 strani
...©enf einen Congrès ioternational jufammentreten lief), beffen ib'erljanblungen p einer Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne fuljrte. Sie Slnerfennung biefer Aon= Bention ©eitenë einer grofjen '¿afy »on SRegierungen ift... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 214 strani
...être réservée. Nous donnons ici la transcription du traité tel qu'il a été conclu : Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés, dans les armées en campagne. Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, Sa Majesté le roi des Belges, etc., etc., etc., Également... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1866 - 518 strani
...1866, le gouvernement de SM le roi de Wurtemberg a adhéré à In convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées CH campagne. (Moniteur helt/e du 30 juin 1866.) XVII. BELGIQUE-BAVIÈRE. (22 août 1864. T. VI, p.... | |
 | United States Sanitary Commission - 1865 - 756 strani
...de leur donner une sanction éclatante par la convention internationale de Genève du 22 août 1 864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. La conclusion de ce traité , qui assure la neutralisation des ambulances et des hôpitaux entre les... | |
 | 1866 - 338 strani
...faveur des familles des victimes. 9. — Le Moniteur de ce jour publie la convention internationale pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, signée à Genève le 22 aoùl 1864, par les représentants de Belgique, de Bade, du Danemark, d'Espagne,... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
