Beaux-arts (suite). Avancement et encouragement des arts en Modification au règlement d'exécution Article 6, alinéa 2 (indemnités Vol. Page A. C. F., 17 septembre 1889 . XI. 218 Article 3, alinéa 2 (durée des fonc tions de la commission). A. C. F., XVI. 63 fédéral ci-dessus, 5 février 1897 Copies des œuvres d'art appartenant à la Confédération. R., 13 avril 1897 XVI. 127 Œuvres de sculpture, commandées ou subventionnées par la Confédération. Bourses d'études. R., 31 octobre 1898. XVI. 792 Participation collective des artistes suisses aux expositions étrangères. R., 29 mai 1896. XV. 469 Beckenried, torrents. Correction (subvention complémentaire). A. F., 9 décembre 1892 Belgique. Convention concernant les échanges inter- XIII. 194 fournis par les recensements de la popula- XI. 324 Belgique (suite). Convention concernant la création d'une union Convention postale universelle, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 Vol. Page XII. 288 XII. 636. 638 . XVI. 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée, avec Vienne, 4 juillet 1891 . Washington, 15 juin 1897 . Arrangement concernant le service des man dats de poste. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 Convention concernant l'échange des colis postaux, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 . Arrangement concernant le service des re couvrements. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 . Arrangement concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 Arrangement concernant l'enregistrement inter national des marques de fabrique et de com XII. 664 . XVI. 864 XII. 676 XVI. 879 XII. 685 . XVI. 890 XII. 700 XVI, 908 XII. 718 XVI. 927 merce (propriété industrielle), 14 avril 1891 XII. 847 Convention sur le transport de marchandises par chemins de fer, 14 octobre 1890 XIII. 59. 61 Belgique (suite). Arrangement additionnel (transport condition- 16 juillet 1895 Convention avec neuf états européens sur l'application de mesures protectrices com Vol. Page XV. 369 munes contre le choléra, 13 juin 1893 XIV. 113. 114 Protocole du dépôt des ratifications de cette convention, 1er février 1894 XIV. 133 XIV. 208 par chemins de fer, 19 avril 1894 . Déclaration sur l'assistance et le rapatriement des indigents, 12 novembre 1896 Convention monétaire. Arrangement de Paris autorisant à augmenter les contingents des monnaies divisionnaires d'argent, 29 octobre 1897 XV. 563 XVI. 449. 451 Protection des œuvres littéraires et artistiques. XVI. 586 tions de la convention, 4 mai 1896. XVI. 595 Procès-verbal du dépôt de ces deux actes, 9 septembre 1897 Bermudes-Jamaïque. Accession de la West-Indian cable company limited à l'union télégraphigue pour cette ligne, 11 mars 1898 Berne. Bâtiment des télégraphes (ou d'administration) à la rue des greniers. Achat d'un emplacement. A. F., 10 avril Crédit pour la construction. A. F., 17 juin 1890 Berne (suite). Expropriation et achat de la propriété n° 5, Garantie à la constitution du 4 juin 1893. A. F., 22 décembre 1893 Correction de cours d'eau. Aar entre Interlaken et le lac de Thoune. Vol. Page XI. 590 XII. 770 XIV. 645 XIII. 999 XV. 158 XVI. 416 . XIV. 204 XIII. 1003 A. F., 9 octobre 1890 XI. 650 Emme. Près de Kirchberg. A. F., 6 juin 1896 XV. 478 Depuis l'embouchure de l'Ilfis jusqu'à Kirchberg. A. F., 15 octobre Engstligen près de Frutigen. 1897 XVI. 311 A. F., . XVI. 177 Hornbach dans la commune de Sumis- Lammbach et Schwandenbach près de . Berne (suite). Correction de cours d'eau (suite). Lombach près d'Unterseen. A. F., 17 Sarine. A. F., 25 juin 1890. Schonbach et Ilfis depuis près de Mar bach jusque près de Langnau. A. F., XII. 120 XI. 570 Schallenberg. A. F., 10 décembre 1894 XIV. 627 Attribution, au Vme arrondissement des douanes, de l'office d'expédition douanière XIV. 629 de Biaufond. A. F., 20 décembre 1894 . XIV. 667 Hôtel des postes et des télégraphes. Achat d'un emplacement. A. F., 8 octobre 1897 XVI. 302 Berthoud. Entrepôt de la régie des alcools. A. F., 4 avril 1894 . Bétail. XIV. 204 XI. 588 . XIII. 549 Vices rédhibitoires. Retrait du concordat. |