Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Količina 16J.-A. Weingart, 1899 |
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Zadetki 1–5 od 84
Stran 19
... chevaux , mulets , etc. ) . A. C. F. , 12 janvier 1897 Indemnités pour le service des bureaux de XVI . 6 poste ambulants et flottants . O. , 9 juin 1892 XII . 752 Obligation du service militaire pour le per- sonnel des entreprises de ...
... chevaux , mulets , etc. ) . A. C. F. , 12 janvier 1897 Indemnités pour le service des bureaux de XVI . 6 poste ambulants et flottants . O. , 9 juin 1892 XII . 752 Obligation du service militaire pour le per- sonnel des entreprises de ...
Stran 24
Switzerland. Bátiments fédéraux ( suite ) . Thoune ( suite ) , régie des chevaux , agrandisse- - - ment . A. F. , 26 juin 1890 Vol . Page • XI . 603 . ateliers de construction , réparation . A. F. , 22 juin 1896 XV . 495 XV . 497 · dépôt ...
Switzerland. Bátiments fédéraux ( suite ) . Thoune ( suite ) , régie des chevaux , agrandisse- - - ment . A. F. , 26 juin 1890 Vol . Page • XI . 603 . ateliers de construction , réparation . A. F. , 22 juin 1896 XV . 495 XV . 497 · dépôt ...
Stran 37
... chevaux . R. , 28 novembre 1893. XIII . 725 Administration des poudres . R. , 13 février 1894 Adjonction à l'article 2 de ce règlement ( cautionnement de l'adjoint du directeur de la poudrerie militaire ) . A. C. F. , 18 octobre 1895 ...
... chevaux . R. , 28 novembre 1893. XIII . 725 Administration des poudres . R. , 13 février 1894 Adjonction à l'article 2 de ce règlement ( cautionnement de l'adjoint du directeur de la poudrerie militaire ) . A. C. F. , 18 octobre 1895 ...
Stran 39
... Chevaux . O. , 19 avril 1898 Modification de l'article 58 de cette ordon- nance ( chevaux de remplacement des hommes passant en landwehr ) . A. C. F. , 11 novembre 1898 Chevaux de service des officiers . L. F. , 29 juin 1898 • XVI . 141 ...
... Chevaux . O. , 19 avril 1898 Modification de l'article 58 de cette ordon- nance ( chevaux de remplacement des hommes passant en landwehr ) . A. C. F. , 11 novembre 1898 Chevaux de service des officiers . L. F. , 29 juin 1898 • XVI . 141 ...
Stran 41
... Chemins de fer à voie étroite dans les Grisons . Subvention pour un réseau . A. F. , 30 juin 1898 XVI . 787 Chemins de fer funiculaires . Vitesse . A. C. F. , 3 mars 1896 . XV . 444 Chevaux . Recensement . A. F. , 18 juin 1890 41.
... Chemins de fer à voie étroite dans les Grisons . Subvention pour un réseau . A. F. , 30 juin 1898 XVI . 787 Chemins de fer funiculaires . Vitesse . A. C. F. , 3 mars 1896 . XV . 444 Chevaux . Recensement . A. F. , 18 juin 1890 41.
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich