Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Količina 16J.-A. Weingart, 1899 |
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Stran 13
... division . R. , 29 janvier 1897 . Emploi du produit de la vente des anciennes armes . A. F. , 24 mars 1897 . Armoiries de la Confédération . A. F. , 12 déceinbre 1889 Arsenaux . Kriens . A. F. , 6 avril 1894 Langnau . A. F. , 26 juin ...
... division . R. , 29 janvier 1897 . Emploi du produit de la vente des anciennes armes . A. F. , 24 mars 1897 . Armoiries de la Confédération . A. F. , 12 déceinbre 1889 Arsenaux . Kriens . A. F. , 6 avril 1894 Langnau . A. F. , 26 juin ...
Stran 40
... cet arrêté . A. C. F. , 5 août 1892 XII . 836 R. , 14 août 1896 Modification de ce règlement ( Val d'Illiez en Mont - Ruan ) . A. C. F. , 30 août 1898 XVI . 778 XV . 508 Chasse ( suite ) . Réorganisation de la division . 40.
... cet arrêté . A. C. F. , 5 août 1892 XII . 836 R. , 14 août 1896 Modification de ce règlement ( Val d'Illiez en Mont - Ruan ) . A. C. F. , 30 août 1898 XVI . 778 XV . 508 Chasse ( suite ) . Réorganisation de la division . 40.
Stran 41
... division . Participation de l'état . Ponts métalliques . Rails . Service territorial et des étapes . Simplon . Systèmes spéciaux . Transports . Voie militaire . Chemins de fer à systèmes spéciaux . Ouverture de l'exploitation au ...
... division . Participation de l'état . Ponts métalliques . Rails . Service territorial et des étapes . Simplon . Systèmes spéciaux . Transports . Voie militaire . Chemins de fer à systèmes spéciaux . Ouverture de l'exploitation au ...
Stran 48
... division de l'émigration au département politique ) . A. C. F. , 8 décembre 1896 Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril 1897 . Organisation de départements . Commerce , industrie et agriculture ...
... division de l'émigration au département politique ) . A. C. F. , 8 décembre 1896 Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril 1897 . Organisation de départements . Commerce , industrie et agriculture ...
Stran 54
... division . Inspection des armes à feu portatives . R. , 29 janvier 1897 . XVI . 15 Corée . Convention postale ... divisions dans les corps XV . 148 XII . 355 • d'armée , A. C. F. , 27 novembre 1891 XII . 359 · Correction de cours d'eau ...
... division . Inspection des armes à feu portatives . R. , 29 janvier 1897 . XVI . 15 Corée . Convention postale ... divisions dans les corps XV . 148 XII . 355 • d'armée , A. C. F. , 27 novembre 1891 XII . 359 · Correction de cours d'eau ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich