Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Kolièina 16J.-A. Weingart, 1899 |
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Stran 66
... ment sans l'emballage extérieur , 28 juin 1892 XII . 777 Prolongation de la durée de cette ordonnance . A. C. F. , 14 février 1893 Nouvelle ordonnance , 23 octobre 1894 • XIII . 317 . XIV . 401 Emigration , opérations des agences ...
... ment sans l'emballage extérieur , 28 juin 1892 XII . 777 Prolongation de la durée de cette ordonnance . A. C. F. , 14 février 1893 Nouvelle ordonnance , 23 octobre 1894 • XIII . 317 . XIV . 401 Emigration , opérations des agences ...
Stran 94
... ment d'effets aux sous - officiers de l'élite . A. C. F. , 25 juin 1892 A. C. F. , 23 avril 1897 Dépôt central à Berne . A. F. , 23 décembre 1892 • · XII . 755 XVI . 137 . XIII . 217 Officiers , adjudants - sous - officiers et méde ...
... ment d'effets aux sous - officiers de l'élite . A. C. F. , 25 juin 1892 A. C. F. , 23 avril 1897 Dépôt central à Berne . A. F. , 23 décembre 1892 • · XII . 755 XVI . 137 . XIII . 217 Officiers , adjudants - sous - officiers et méde ...
Stran 104
... ment pour la poursuite pour dettes et la faillite . A. C. F. ( provisoire ) , 9 octobre 1891 XII . 330 Transfert de cette division au tribunal fédéral . L. F. , 28 juin 1895 A. C. F. , 8 novembre 1895 Organisation judiciaire fédérale ...
... ment pour la poursuite pour dettes et la faillite . A. C. F. ( provisoire ) , 9 octobre 1891 XII . 330 Transfert de cette division au tribunal fédéral . L. F. , 28 juin 1895 A. C. F. , 8 novembre 1895 Organisation judiciaire fédérale ...
Stran 122
... ment et d'équipement des sous - officiers et soldats . O. , 28 novembre 1893 Réintégration des officiers de l'état - major gé- XIII . 410 XVI . 459 XIII . 716 XIII . 720 néral dans la troupe . A. C. F. , 20 mars 1895 XV . 118 Nomination ...
... ment et d'équipement des sous - officiers et soldats . O. , 28 novembre 1893 Réintégration des officiers de l'état - major gé- XIII . 410 XVI . 459 XIII . 716 XIII . 720 néral dans la troupe . A. C. F. , 20 mars 1895 XV . 118 Nomination ...
Stran 123
... ment sur l'organisation et les attributions du bureau fédéral de contrôle . A. C. F , 28 avril 1891 . XIV . 632 " XVI . 182 XVI . 188 XI . 621 XV . 188 XV . 590 · XIII . 457 XII . 94 Ouvrages d'or et d'argent ( suite ) . Vol . 123.
... ment sur l'organisation et les attributions du bureau fédéral de contrôle . A. C. F , 28 avril 1891 . XIV . 632 " XVI . 182 XVI . 188 XI . 621 XV . 188 XV . 590 · XIII . 457 XII . 94 Ouvrages d'or et d'argent ( suite ) . Vol . 123.
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Pogosti izrazi in povedi
15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich