Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Količina 16J.-A. Weingart, 1899 |
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Stran 1
... NOUVELLE SERIE , TOME XVI . ( 6e volume de la 2e partie de la nouvelle série ) BERNE IMPRIMERIE DE K.-J. WYss 1899 . JUN 1 3 1925 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES contenues dans.
... NOUVELLE SERIE , TOME XVI . ( 6e volume de la 2e partie de la nouvelle série ) BERNE IMPRIMERIE DE K.-J. WYss 1899 . JUN 1 3 1925 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES contenues dans.
Stran 13
... Nouvelle organisation des corps de troupe . L. F. , 19 mars 1897 Exécution . O. , 26 octobre 1897 Marques ... nouvelles pièces 13.
... Nouvelle organisation des corps de troupe . L. F. , 19 mars 1897 Exécution . O. , 26 octobre 1897 Marques ... nouvelles pièces 13.
Stran 49
... 'un régime sanitaire spécial au trafic des zones frontières et sur ce lac en temps de choléra , 20 mars 1896 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XVI . XIV . 374 • XV . 499 IV Constance , lac ( suite ) . Convention concernant la 49.
... 'un régime sanitaire spécial au trafic des zones frontières et sur ce lac en temps de choléra , 20 mars 1896 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XVI . XIV . 374 • XV . 499 IV Constance , lac ( suite ) . Convention concernant la 49.
Stran 65
... et des boîtes avec valeur déclarée , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin 1897 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XVI . · XII . 664 XVI . 864 V Egypte ( suite ) . dats de poste . Vienne 65.
... et des boîtes avec valeur déclarée , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin 1897 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XVI . · XII . 664 XVI . 864 V Egypte ( suite ) . dats de poste . Vienne 65.
Stran 66
... , 28 juin 1892 XII . 777 Prolongation de la durée de cette ordonnance . A. C. F. , 14 février 1893 Nouvelle ordonnance , 23 octobre 1894 • XIII . 317 . XIV . 401 Emigration , opérations des agences . Complément Vol . Page 66.
... , 28 juin 1892 XII . 777 Prolongation de la durée de cette ordonnance . A. C. F. , 14 février 1893 Nouvelle ordonnance , 23 octobre 1894 • XIII . 317 . XIV . 401 Emigration , opérations des agences . Complément Vol . Page 66.
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich