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pourmas être réexportés

és bonave d'entrée ou par sont autre bureau.

de temps fixée (paradrapid, we modeles on foler tillons étaient présentés * From Van port oa les queconque pour être réexportés chine brake, jee préposés de la Douane de ce port on de kinen 6e919bt s'asaurer, par une vérification, si les articles qur leur ont présentée sont bien ceux pour lesquels a été debere le perime d'entrée. S'ils en reconnaissent l'identité, low propo és de la Douane certifieront la réexportation ou la mer en entrepot, et rembourserout le montant des droits depan, ou prendront les mesures nécessaires pour la décharge de la caution

Article 11.

dont exemplos de toute vérification dans les Douanes egyptiennes and bien que du payement des droits, à l'entrée A la sortie les objets et effets personnels appartenant aux Consuls Crenéraux et Consuls de carrière (missi) qui n'exercent menne autre profession, ne s'occupent ni de commerce ni d industrie et ne possèdent ni n'exploitent de biens, fonds en

Article 12.

Le Gouvernement egypten a le droit de mettre en vigueur row recheats quelconques destines à assurer le bon fone11. sex services, a teprimer la fraude, aussi bien net fontos mesures tressant l'hygiène pabuqae

tative de fraude, ou d'infractions quelconques aux règlements, 1890 seront, ainsi que les mesures qui pourraient être prises relativement à l'hygiène et à la sécurité publique, applicables aux sujets autrichiens et hongrois, dans les mêmes conditions qu'aux nationaux du pays même.

Si les Autorités égyptiennes désirent opérer une perquisition dans l'habitation d'un sujet autrichien ou hongrois, ou à bord d'un navire autrichien ou hongrois ancré dans un port égyptien, un double du mandat, qui indiquera le jour et l'heure de la perquisition, devra être envoyé, en temps utile, à l'autorité consulaire austro-hongroise, qui pourra se faire représenter, si elle le juge à propos. Toutefois, la perquisition ne pourra être, en aucun cas, ni retardée ni entravée par l'abstention de l'autorité consulaire, pourvu que celle-ci en ait été dúment avisée. De telles perquisitions ne pourront être opérées qu'à partir du lever jusqu'au coucher du soleil.

Il est entendu, néanmoins, que la stipulation précédente ne sera pas applicable dans le cas où la perquisition doit être faite dans un entrepôt, ou nn dépôt, ou à bord d'un navire qui aurait séjourné, pour une raison quelconque, dans un port égyptien pendant plus de vingt-un jours; en pareil cas, il ne sera pas nécessaire de notifier la perquisition à l'autorité consulaire austro-hongroise.

En outre, il est entendu que le Gouvernement égyptien pourra, sans notification aux autorités consulaires austrohongroises, placer des gardes à bord de tout navire autrichieu on hongrois dans un port égyptien, ou transitant par le Canal de Suez.

En cas de soupçons de contrebande, les agents des Douanes égyptiennes pourront aborder et saisir tout navire autrichien ou hongrois d'un tonnage de moins de deux cents tonneaux, en dehors des eaux d'un port égyptien ou naviguant dans un rayon de dix kilomètres du rivage; de plus, tont navire autrichien ou hongrois de moins de deux cents tonneaux pourra être abordé et saisi au-delà de cette distance, sí la poursuite a été commencée dans un rayon de dix kilomètres du littoral.

Excepté dans les cas prévus dans les paragraphes 3 et 4 du présent article, aucun navire autrichien ou hongrois de plus de deux cents tonneaux ue pourra être abordé ou saisi par les agents des Douanes égyptiennes.

Toute facilité que le Gouvernement égyptien pourrait accorder dans l'avenir, par rapport au règlement douanier, aux sujets, aux bâtiments, à la navigation et au commerce de toute autre Puissance étrangère, est acquise aux sujets, aux bâtiments, à la navigation et au commerce autrichiens et hongrois qui en auront, de droit, la jouissance.

Les stipulations des articles précédents ne s'appliquent pas:

1° Aux arrangements spéciaux existant actuellement ou qui pourraient intervenir ultérieurement, soit entre l'Egypte et les autres parties de l'Empire ottoman, placées sous l'administration directe de la Sublime Porte, soit entre l'Egypte et la Perse;

2° Aux dispositions que pourrait prendre le Gouvernement égyptien pour l'échange des marchandises indigènes ou ètrangères avec le Soudan.

Article 14.

L'effet des modifications du présent tarif de droits prévues à l'article 6 demeure suspendu jusqu'à ce que lesdites modifications deviennent également applicables aux autres Puissances intéressées.

Il est entendu que dans cet intervalle les marchandises autrichiennes et hongroises seront traitées, à leur entrée en Egypte, sur le pied de la nation la plus favorisée, et que les marchandises énumérées à l'article 6 ne seront, dans aucun cas, assujetties à des droits supérieurs à ceux qui sont fixés par ledit article.

Article 15.

Les stipulations de la présente Convention s'appliquent à la monarchie austro-hongroise ainsi qu'à tout le territoire qui est ou qui sera compris dans l'union douanière austrohongroise.

Article 16.

La présente Convention entrera en vigueur le 1" janvier 1891 et sera valable pour une période de dix années à partir de cette date; dans le cas où aucune des Parties contractantes n'aurait notifié, douze mois avant la date de l'expiration de ladite période de dix années, son intention de mettre fin à la présente Convention, celle-ci demeurera obligatoire jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des Parties contractantes l'aura dénoncée.

Toutefois, l'Autriche - Hongrie se réserve le droit de renoncer à la présente Convention avant le 1er janvier 1891, dans le cas où celle-ci n'obtiendrait pas l'approbation des corps législatifs autrichiens et hongrois.

En foi de quoi, les Soussignés ont signé la présente Convention et y ont apposé le sceau de leurs armes.

Fait en doubie, an Caire, le 16 août 1890.

(L. S.) Zoulfikar m. p.

(L. S.) Rosty in. p.

(Uebersetzung.)

Die Unterzeichneten, Herr Sigismund von Rosty, Seiner kaiserlichen und königlichen Apostolischen Majestät Kämmerer, diplomatischer Agent und Generalconsul von Oesterreich-Ungarn in Aegypten, und Seine Excellenz Zoulfikar Pascha, Minister der auswärtigen Angelegenheiten der Regierung Seiner Hoheit des Khediven von Aegypten, in gehöriger Weise von ihren bezüglichen Regierungen bevollmächtigt und rücksichtlich Aegyptens innerhalb der durch die kaiserlichen Firmans festgesetzten Machtbefugnisse, haben Folgendes vereinbart:

Artikel 1.

Zwischen Oesterreich-Ungarn und Aegypten wird wechselseitige Handels- und Schifffahrtsfreiheit bestehen.

Die österreichischen und ungarischen Staatsangehörigen in Aegypten und die Aegypter in Oesterreich-Ungarn werden mit ihren Schiffen und deren Ladungen in alle Orte und Häfen, deren Zugang den eigenen Staatsangehörigen gestattet ist oder gestattet sein wird, frei eintreten können, und sie werden wechselseitig hinsichtlich des Handels und der Schifffahrt dieselben Rechte, Privilegien, Freiheiten, Begünstigungen, Immunitäten und Befreiungen geniessen, welche die eigenen Angehörigen geniessen oder geniessen werden, ohne dass sie höhere Taxen oder Gebühren zu entrichten haben werden als jene, welchen diese letzteren unterworfen sind.

Artikel 2.

Die Einfuhr nach Oesterreich-Ungarn von Bodenproducten oder Industrieerzeugnissen jeder Art von Aegypten, auf welchem Wege sie auch herkommen mögen und, wechselseitig, die Einfuhr nach Aegypten von Bodenproducten oder Industrieerzeugnissen jeder Art von Oesterreich-Ungarn, auf welchem Wege sie auch herkommen mögen, wird keine anderen oder höhere Abgaben zu entrichten haben als jene, welche die Einfuhr der gleichartigen Bodenproducte oder Industrieerzeugnisse irgend eines anderen fremden Landes zu entrichten hat; desgleichen wird gegen die Einfuhr irgend eines Bodenproductes oder Industrieerzeugnisses jeder Art des einen oder des anderen der vertragschliessenden Theile, welcher Herkunft es auch sein mag, kein Verbot beibehalten oder erlassen werden, welches sich nicht auch gleichzeitig auf die Einfuhr des gleichen Bodenproductes oder Industrieerzeugnisses eines jeden anderen fremden Landes erstrecken würde.

Diese letzte Bestimmung findet auf sanitäre Massnahmen und andere durch die Nothwendigkeit des Schutzes der öffent

1890

1890 lichen Gesundheit, der Gesundheit der Thiere und der landwirthschaftlichen Pflanzen bedingte Verbote keine Anwendung.

Tabak aller Art, Tombak, Salz, Salpeter, Natron und Haschisch, Waffen aller Art, Munition, Pulver and Explosivstoffe sind von den Bestimmungen der gegenwärtigen Convention ausgeschlossen.

Artikel 3.

Die Artikel, welche zur Ausfuhr aus Aegypten nach Oesterreich-Ungarn oder aus Oesterreich-Ungarn nach Aegypten bestimmt sind, dürfen in Acgypten und beziehungsweise in Oesterreich-Ungarn mit keinen anderen oder höheren Zöllen oder Abgaben belegt werden als jene, welche bei der Ausfuhr des gleichen Artikels nach irgend einem anderen fremden Lande entrichtet werden müssen; ebensowenig darf von einem der vertragschliessenden Theile rücksichtlich des anderen ein Ausfuhrverbot erlassen werden, welches nicht unter den gleichen Bedingungen bei der Ausfuhr des gleichen Artikels nach irgend einem anderen fremden Lande angewendet würde.

Artikel 4.

Die vertragschliessenden Theil. vereinbaren, dass für Alles, was den Handel, die Schifffahrt, die Höhe, die Sicherstellung und die Einhebung der Ein- und Ausfuhrzölle, sowie die Durchfuhr betrifft, alle Privilegien, Begünstigungen oder Immunitäten, welche einer der vertragschliessenden Theile irgend einem anderen Lande bereits eingeräumt hat oder später einräumen sollte, auf Verlangen des anderen vertragschliessenden Theiles unverzüglich und ohne Gegenleistung auf die Angehörigen, den Handel und die Schifffahrt dieses anderen Theiles ausgedehnt werden, welcher, durch die einfache Thatsache dieses Verlangens seinerseits alle jene Verpflichtungen übernimmt, welche hinsichtlich der Verwaltungsvorschriften der Zollbehörden, der Küstenbewachung und der Polizei jener Macht, welcher er gleichgestellt zu werden verlangt, auferlegt werden.

Verstehende Bestimmung findet keine Anwendung:

1. weder auf jene Begünstigungen, welche jetzt oder in Zukunft an Nachbarstaaten zur Erleichterung des Grenzverkehres zugestanden werden, noch auf jene Zollermässigungen oder Zollbefreiungen, welche sich nur auf bestimmt bezeichnete Grenzstrecken oder auf die Bewohner bestimmter Theile des Staatsgebietes beziehen;

2. auf die einem der vertragschliessenden Theile aus den Verpflichtungen einer bereits bestehenden oder in Zukunft abzuschliessenden Zollunion erwachsenden Obliegenheiten.