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RECUEIL

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCLUS PAR

LE ROYAUME DES PAYS-BAS.

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RECUEIL

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCLUS PAR

LE ROYAUME DES PAYS-BAS

AVEC

LES PUISSANCES ÉTRANGÈRES DEPUIS 1813

JUSQU'À NOS JOURS,

PAR

E. G. LAGEMANS.

DOCTEUR EN DROIT, REFÉRENDAIRE AU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR.

TOME ONZIÈME.

LA HAYE,
BELINFANTE FRÈRES.

TABLE CHRONOLOGIQUE

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS, ETC.

CONTENUS DANS LE TOME XI.

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Convention entre les Pays-Bas et la Belgique
pour l'amélioration de l'éclairage et du balisage
de l'Escaut, signée à La Haye le 25 Mars 1891
et article additionnel ajouté à cette convention
le 30 Novembre 1891.
Arrangement et Protocole de clôture concernant
l'enregistrement international des marques de
fabrique ou de commerce, conclu à Madrid le
14 Avril 1891, entre les Pays-Bas, la Belgique,
l'Espagne, la France, le Guatémala, l'Italie, le
Portugal, la Suisse et la Tunisie.
Arrangement concernant la répression des fausses
indications de provenance sur les marchandises,
conclu à Madrid entre le Brésil, l'Espagne, la
France, la Grande-Bretagne, le Guatemala, le
Portugal, la Suisse et la Tunisie.
Protocole concernant la dotation du Bureau inter-
national de l'Union pour la protection de la
propriété industrielle conclu à Madrid le 15
Avril 1891 entre les Pays-Bas, la Belgique, le
Brési), l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la
France, la Grande-Bretagne, le Guatémala, l'Italie,
la Norvège, le Portugal, la Suède, la Suisse et
la Tunisie.
Protocole déterminant l'interprétation et l'appli-
cation de la Convention du 20 Mars 1883, conclu
entre les Pays-Bas, la Belgique, le Brésil, l'Es-
pagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, le
Guatémala, l'Italie, la Norvège, le Portugal, la
Suède, la Suisse et la Tunisie.
Convention conclue entre les Pays-Bas et la
République Dominicaine réglant l'admission des

758. 1891.

25 Mars.
30 Novembre.

759. 1891. 14 Avril.

760. 1891. 14 Avril.

761. 1891. 15 Avril.

762. 1891. 15 Avril.

763. 1891. 1 Mai.

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