.

Union Postale Universelle. Convention générale (4 juillet 1891). Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de la Convention précédente. .

Allemagne, République Argentine, Autriche-Hongrie, etc. - Arrangement
concernant l'échange des lettres et des boites avec valeurs déclarées
(4 juillet 1891) .

Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cet arran-
gement.

Allemagne, Republique Argentine, Autriche-Hongrie, etc. Convention.
concernant l'échange des colis postaux (4 juillet 1891).

Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cette
Convention.

Allemagne, République Argentine, Autriche-Hongrie, etc. Arrangement concernant le service des mandats de poste (4 juillet 1891). Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cet arrangement.

Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, etc. Arrangement concernant
le service des recouvrements (4 juillet 1891).

Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cet arran-
gement.

République Argentine, Brésil, Bulgarie, etc. - Arrangement concernant
l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal international
(4 juillet 1891) .

Union de la Propriété Industrielle. Conférence de Madrid (Séances du 2 au 10 avril 1890).

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France. Décret relatif à l'introduction des armes à feu et des munitions dans la Guinée française (23 juillet 1892).

Décret ordonnant l'ouverture à Paris, le 5 mai 1900, d'une Exposition Universelle des œuvres d'art et des produits industriels ou agricoles (13 juillet 1892).

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