Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

Janvier... 12.

Mai...... 21.

Novembre 7.

Mai....... 15. V. 1896, mai 21.
Juin...... 6. V. 1889, juillet 1.

Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les
droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe....
Portugal. Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-
Rouge...

Février... 17.
Avril..... 14.
Mai...... 7. V. 1902, mars 22.
8. V. 1902, mars 22.

1896

Janvier... 14. V. 1904, janvier 27.

Mars..... 10.
Juin..... 11.

11.

1898

1899

Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale
prohibant les marques qui consistent dans les attributs de
l'Association internationale de la Croix-Rouge......

Mars..... 22. Conférence de Genève. Allemagne. Loi concernant la
protection de l'emblème de neutralité de la Convention de
Genève (Croix-Rouge).
Mai...... 16. V. 1899, novembre 7.
Conférence de Genève.

22.

Norvège. Code pénal..

1902

1903

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Autriche. Loi concernant la
protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge.....

1904

22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
27. Conférence de Genève. Bulgarie. Loi sur les marques.

1905

Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis. Loi constituant la
Croix-Rouge nationale américaine.

1906

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Séance d'ouverture...

Ire Commission.

Première séance.....

(Actes de la).

Juin..... 11 à Juillet 6. Conférence de Genève.
12. Conférence de Genève. Première séance plénière..
13.
Deuxième séance plénière...

13.

14.

15.

16.

18.

19.

20.

21.

Juillet.... 2.

Octobre.. 5.

Ile Commission. Première séance..
IIIe Commission. Première séance.
IVe Commission. Première séance..
Ire Commission. Deuxième séance.
II Commission. Deuxième séance.
IIIe Commission. Deuxième séance.
IVe Commission. Deuxième séance.
Ire Commission. Troisième séance.
IIe Commission. Troisième séance.
IIIe Commission. Troisième séance.
IVe Commission. Troisième séance.
Ire Commission. Quatrième séance..
II Commission. Quatrième séance.
IIIe Commission. Quatrième séance.
IVe Commission. Quatrième séance.
Ire Commission. Cinquième séance.

Coup d'oeil jeté sur les travaux des Commissions de la
Conférence de Genève par le Secrétaire général...........
IIe Commission. Cinquième séance..

III Commission. Cinquième séance.

IVe Commission. Cinquième séance.
Ire Commission. Sixième séance.

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma-
lades dans les armées en campagne.
6. Conférence de Genève. Séance de clôture..
Convention de Genève. Note et déclaration du Chargé
d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation
de la Corée à l'égard du Japon dans la Convention
de Genève du 6 juillet 1906..

Novembre 20. Convention de Genève. - Communication du Conseil fédéral
aux Etats signataires de la Convention de Genève du
6 juillet 1906..

30.

Troisième séance plénière.

Quatrième séance plénière.

Concordance des rédactions des commissions adoptées
par la Conférence dans les Séances plénières des 27
et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général..........
Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs
par le bureau de la Conférence.
Cinquiéme séance plénière.
Sixième séance plénière...

Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale
concernant la convention pour l'amélioration du sort
des blessés et malades dans les armées en campagne.

Le Gérant: A. LEQUEUX.

IMPRIMERIE DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES A PARIS
G. FARDIS, Directeur.

Pages

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73

102

152

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Janvier... 12.

Mai...... 21.

Mai....... 15. V. 1896, mai 21.

Juin...... 6. V. 1889, juillet 1.

Mai...... 16.

22.

Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les

droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe....

Portugal. Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-
Rouge....

--

Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale
prohibant les marques qui consistent dans les attributs de
l'Association internationale de la Croix-Rouge................

1898

Janvier... 14. V. 1904, janvier 27.

Mars..... 22. Conférence de Genève. Allemagne. Loi concernant la
protection de l'emblème de neutralité de la Convention de
Genève (Croix-Rouge).

V. 1899, novembre 7.

Conférence de Genève.

1902

-

1903

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Autriche. Loi concernant la
protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge...........

V. 1902, mars 22.

1904

Norvège. Code pénal..........

-

22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..

27. Conférence de Genève. Bulgarie. Loi sur les marques.

Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis.

Croix-Rouge nationale américaine.

1906

-

Loi constituant la

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..

Conférence de Genève. · Séance d'ouverture.

Ire Commission. Première séance...........

105

Juin..... 11 à Juillet 6. Conférence de Genève. - (Actes de la).

12. Conférence de Genève. Première séance plénière..

Deuxième séance plénière....

Juillet.... 2.

Octobre.. 5.

IIe Commission. Première séance..
IIIe Commission. Première séance.
IVe Commission. Première séance..
Ire Commission. Deuxième séance.
IIe Commission. Deuxième séance.

30.

IIIe Commission. Deuxième séance.

IVe Commission. Deuxième séance.

Ire Commission. Troisième séance.

IIe Commission. Troisième séance.

IIIe Commission. Troisième séance.

IVe Commission. Troisième séance.

Ire Commission. Quatrième séance.

IIe Commission. Quatrième séance.

III Commission. Quatrième séance...

IVe Commission. Quatrième séance.

Ire Commission. Cinquième séance.

Coup d'oeil jeté sur les travaux des Commissions de la
Conférence de Genève par le Secrétaire général......

II Commission. Cinquième séance...

III Commission. Cinquième séance..

IV Commission. Cinquième séance.

Ire Commission. Sixième séance..

Troisième séance plénière..

Quatrième séance plénière.

Concordance des rédactions des commissions adoptées
par la Conférence dans les Séances plénières des 27
et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général.....

Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs

par le bureau de la Conférence.

Cinquième séance plénière.

Sixième séance plénière..

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma-
lades dans les armées en campagne...
Conférence de Genève. Séance de clôture...
Convention de Genève. Note et déclaration du Chargé

d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation
de la Corée à l'égard du Japon dans la Convention
de Genève du 6 juillet 1906.....

Novembre 20. Convention de Genève. Communication du Conseil fédéral

aux Etats signataires de la Convention de Genève du

6 juillet 1906...

Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale
concernant la convention pour l'amélioration du sort
des blessés et malades dans les armées en campagne.

Le Gérant: A. LEQUEUX.

IMPRIMERIE DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES A PARIS

G. FARDIS, Directeur.