 | 1853 - 850 strani
...branche Ernestine de Saxe , chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Prusse, son ministre d'État pour les affaires étrangères; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Art. 1". Les gouvernements français et saxon... | |
 | 1854 - 912 strani
...Et Sa Majesté le roi des Belges , Le sieur Henri de Brouckère, son ministre d'Etat et son ministre des affaires étrangères ; lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : , Art. l«r. L'échnnge des ratifications... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - 1854 - 648 strani
...ordres de la Couronne de Wurtemberg, et de Guillaume de liesse-Électorale, son ministre de la maison et des affaires étrangères. Lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Les hautes parties contractantes... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1854 - 910 strani
...Sa Majesté le roi des Belges, i Le sieur Henri de Brouckère, son ministre d'Etat et son ministre des affaires étrangères ; lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivant! : Art. 1" . L'échange des ratifications des... | |
 | 1854 - 246 strani
...de Grèce, etc., etc., etc., vice-président du Sénat, minisire secrétaire d'Etat au département des affaires étrangères; Lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Ar(. 1er. Les auteurs de livres, brochures... | |
 | Adolphe Breulier - 1855 - 516 strani
...l'ordre impérial russe de l'Aigle-Blanc et de l'ordre des Guelfes de Hanovre, son ministre d'Etat et des affaires étrangères ; — Lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1er. A partir de l'époque à laquelle,... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 strani
...l'ordre impérial russe de l'Aigle blanc et de l'ordre des Guclphes de Hanovre, son ministre d'Etat et des affaires étrangères ; lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. l". A partir de l'époque à laquelle,... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - 1856 - 428 strani
...et président du comité du conseil privé pour les affaires de commerce et des colonies ; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins -pouvoirs...respectifs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : Art. 1er. A partir de l'époque à laquelle, conformément aux stipulations... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1856 - 778 strani
...Commander of the Legion of Honour, etc. ; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les Articles suivans: Art. I. Sa Majesté le Roi des Belges accède , tant pour lui que pour ses héritiers et successeurs,... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 858 strani
...Brésil, Chevalier des Ordres de Charles III d'Espagne, et de la Légion d'Honneur de France; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les Articles qui suivent: SENHORA DONA MARIA IIE N1COLAU I, IMPERADOR DA RUSSIA, TIFICADO POR... | |
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Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants : Article 1er. 
