 | Karl von Martens - 1887 - 814 strani
...Mars 1856, ainsi que de ses annexes, qui ne sont pas annullées ou modifiées par le présent Traité. ART. IX. Le présent Traité sera ratifié, et les...l'espace de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi etc. La Convention spéciale conclue à Paris entre SM l'Empereur de toutes les... | |
 | István Apáthy - 1888 - 508 strani
...pas annullées ou modifiées par le présent Traité. Art. XL — Le present Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres...l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs... | |
 | Travers Twiss - 1889 - 654 strani
...pas annulées ou modifiées par le présent traité. Art. 9. — Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace de six semaines,1 ou pins lût, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé... | |
 | United States - 1892 - 870 strani
...l'amiable, et d'après les principes d'une parfaite justice. XII. La présente Convention sera ratifiée, et les Ratifications en seront échangées à Londres, dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipoteutiares respectifs l'ont signée, et y ont apposé... | |
 | Bering Sea Tribunal of Arbitration - 1895 - 1130 strani
...l'amiable, et d'après les principes d'une parfaite justice. XII. La présente Convention sera ratifiée, et les Ratifications en seront échangées à Londres, dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiares respectifs l'ont signée, et y ont apposé... | |
 | Giacomo Gorrini - 1898 - 872 strani
...modifiées par le présent traité, Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications on seront échangées à Londres dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs... | |
 | Gaston de Monicault - 1898 - 414 strani
...Traité. A HT. !>. — Le pr.'sent Trait-'1 sera ratifié et les ratifications en seront échangées h Londres dans l'espace de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, le* l'I-'-nipolcnliuires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de... | |
 | Russia - 1901 - 822 strani
...dispositions qui ne sont pas abrogées ou modifiées par les stipulations qui précèdent. Article IX. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...seront échangées à Londres dans l'espace de six mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé... | |
 | Turkey - 1902 - 638 strani
...pas annulées ou modifiées par le présent Traité. ART. 9. — Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres...l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs... | |
 | Turkey - 1902 - 632 strani
...est et demeure abrogée. ART. 2. — La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications eo seront échangées à Londres dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs... | |
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Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le sceau de leurs armes.... 
