 | 1893 - 710 strani
...Fait à Berne, le quatorze octobre mil huit cent quatre-vingt-dix. (Folgen die Namen.) Protocole. An moment de procéder à la signature de la Convention conclue à la date de ce jour, les Plénipotentiaires soussignés ont déclaré et stipulé ce qui suit: 1° Au sujet de l'article... | |
 | France - 1893 - 800 strani
...NATURE DÉSIGNATION POIDS et NOMBRE de des en NUMÉRO L'EMBALLAGE MARCHANDISES KILOGR. PROTOCOLE Au moment de procéder à la signature de la Convention conclue à la date de ce jour, les Plénipotentiaires soussignés ont déclaré et stipulé ce qui suit : 1° Au sujet de l'article... | |
 | 1903 - 350 strani
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 | Baron Guillaume - 1894 - 1014 strani
...HÉRISSON. (LS) SIMA S. MARIXCIVITCII. (LS) CH. J.MiK.itscHMiDT. (LS) LARDY. PHOTOCOLK I)K CLOTUHE Au moment de procéder à la signature de la convention conclue, à la date de ce jour, entre les gouvernements de la Belgique!, du Brésil, de l'Espagne, de la France, du Guatemala, de l'Italie,... | |
 | France - 1895 - 750 strani
...: FEDERICO SUSVIELA GUARCH, JOSE G. BUSTO. Pour les États-Unis de Vénézuéla: CARLOS MATZENAUER. PROTOCOLE FINAL. Au moment de procéder à la signature...plénipotentiaires soussignés sont convenus de ce qui suit : Tout pays où la poste ne se charge pas actuellement du transport des petits colis et qui adhère... | |
 | 1895 - 960 strani
...le jour où cette dénonciation aura été notifiée aux autres Etats contractants. DÉCLARATION Au moment de procéder à la signature de la convention conclue à la date de ce jour, les plénipotentiaires sont convenus de ce qui suit : 1" II est entendu qu'il pourra être dérogé... | |
 | 1895 - 964 strani
...et les ratifications seront échangées à Paris dans le plus bref délai possible. DÉCLARATION Au moment de procéder à la signature de la convention conclue à la date de ce jour, les plénipotentiaires sont convenus de ce qui suit : 1° II est entendu qu'il pourra être dérogé... | |
 | Tunisia - 1896 - 468 strani
...neuvième jour du mois de Septembre de l'an mil huit cent quatre-vingt-six. Protocole de clôture. Au moment de procéder à la signature de la Convention conclue à la date de ce jour, les plénipotentiaires soussignés ont déclaré et stipulé ce qui suit : 1° Au sujet de l'article... | |
 | 1897 - 256 strani
...SEPTEMBRE 1886. ART. 21. Sans changement. Article additionnel. Sans changement. Protocole de clôture, Au moment de procéder à la signature de la Convention conclue à la date de ce jour, les Plénipotentiaires' soussignés ont déclaré et stipulé ce qui suit: 1. Au sujet île l'article... | |
 | Louis Rivière - 1897 - 292 strani
...renferment d'autres stipulations qui ne sont pas contraires à cette Convention. PROTOCOLE DE CLOTURE Au moment de procéder à la signature de la Convention conclue à la date de ce jour, les Plénipotentiaires soussignés ont déclaré et stipulé ce qui suit : 1. Au sujet de l'article... | |
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PROTOCOLE FINAL. Au moment de procéder à la signature de la Convention conclue à la date de ce jour, relativement à l'échange des colis postaux, les plénipotentiaires soussignés sont convenus de ce qui suit : I. 
