 | 1867 - 564 strani
...Art. 19. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées! Lisbonne aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Lisbonne, en double original, le... | |
 | France - 1867 - 874 strani
...possible. 7. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Tanger, aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original en français et en... | |
 | 1867 - 970 strani
...Art. au. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Home aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Home, en double original, le 29 Juillet... | |
 | France - 1868 - 1136 strani
...dénoncé. je 34. Le. présent Traité sera ratifié, et les ratifications en serón échangées à Lisbonne aussitôt que faire se pourra. . ' En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le presen Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Lisbonne, en double... | |
 | 1868 - 970 strani
...ratifications. Art. 24. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Roipe, en double original, le 59 juillet... | |
 | France - 1868 - 818 strani
...dudit terme. 33. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, en double original,... | |
 | 1868 - 886 strani
...dudit terme. Art. 8. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications i>n seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le 28 janvier 1868.... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1869 - 444 strani
...dudit terme. 38. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont appose le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double... | |
 | France - 1869 - 1118 strani
...dudit terme. 38. La présente Convention sera ratifiée et les ratification* en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la prrsente Convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double... | |
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12. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Copenhague aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de 
