| Portugal - 1913 - 466 strani
...commercio e navegado cujo teor é seguinte: Sa Majesté le Roi de Portugal et des Aigarves, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, d'autre part, animés du désir de développer les relations économiques entre l'Allemagne et le Portugal,... | |
| 1913 - 446 strani
...oeuvres littéraires et artistiques. Uebereinkunft zum Schütze von Werken der Literatur und Kunst. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, également animés du désir de protéger les sciences,... | |
| Léon Deloncle - 1913 - 158 strani
...Convention du 9 septembre 1886 et les numéros l et \ du Protocole ds clôturt y annexé. (4 mai 1896). Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand ; Sa Majesté le roi des Belges ; Sa Majesté catholique le roi d'Espagne, en son nom Sa Majesté la... | |
| 1903 - 802 strani
...résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand : M. le comte de Wallwitz, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près de Sa Majesté le Roi des... | |
| 1904 - 1144 strani
...international à l'université de Paris, jurisconsulte du ministère des affaires étrangères. SM l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'empire allemand : M. le comte de Pourlalèt, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près SM la reine des PaysBas;... | |
| 1904 - 840 strani
...international à l'Université de Paris, jurisconsulte du ministère des affaires étrangères. SM l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'empire allemand : M. le comte de Pourtalès, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près SM la reine des Pays-Bas... | |
| Italian Somaliland - 1914 - 464 strani
...Italia e Portogallo per la protezione degli animali selvatici in Afticu. Au nom de Dieu Tout-Puissant. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand; Sa Majesté le Rot d'Espagne et en Son nom Sa Majesté la Reine-Régente du Royaume; Sa Majesté le... | |
| 1900 - 782 strani
...qui prescrit la revision du régime d'entrée des spiritueux dans certaines régions de l'Afrique : Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand : Sa Majesté le Roi des Belges ; Sa Majesté le Roi d'Espagne et en son nom Sa Majesté la Reine régente... | |
| 1902 - 768 strani
...transport de marchandises par chemins de fer. (l6 JUIN 1898' En vigueur à partir du 10 OUTOIIHK 1901 (a). Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand. Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi île Bohème, etc., et ftoi aposto( i ) Remarque. — Les Etats-Unis... | |
| 1908 - 770 strani
...sous réserve de ratification, entre le plénipotentiaire de la Confédération suisse et celui de Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, Traité qui a été approuvé par le Conseil des Etals le 12 juin 1907 et par le Conseil national le... | |
| |