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" MM. les plénipotentiaires <( d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse « et de Russie, réunis en conférence à Londres... "
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève: ... et de ... - Stran 531
avtor: Georg Friedrich Martens - 1841 - 784 strani
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Pasinomie: collection complète des lois, arrêtés et règlements ..., Količina 13

Belgium - 1860 - 660 strani
...1831, par noIre envoyé extraordinaire ministre plénipotentiaire près SM Britannique, ainsi que par les plénipotentiaires d'Autriche , de France, de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie, réunis en conférence à Londres , De laquelle convention la teneur suit ici mot i mot : (.V,,/...
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Complément des mémoires pour servir à l'histoire de mon temps ..., Količina 3

François Guizot - 1863 - 714 strani
...Présents : les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. « Les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie s'étant réunis en conférence , d'après l'invitation des plénipotentiaires de France et...
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Histoire parlementaire de France: recueil complet des discours ..., Količina 3

François Guizot - 1863 - 718 strani
...à la Chambre. Protocole Jf la conférence tenue au Foreiitn-Of/ifile 12 drcfmbre 1838. Présents : les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. a Les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie...
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Rien!: Dix-huit années de gouvernement parlementaire

Marthe Camille Bachasson comte de Montalivet - 1864 - 584 strani
...nationale ne s'arrêta pas là. 1 . Dépêche de M. le baron Mortier à M. le comte Mole. 6 octobre 1830. Les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie s'étaient réunis en conférence à Londres, sur la demande du roi des Pays-Bas, qui les invitait...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi ..., Količina 2

Léonard Chodźko - 1864 - 596 strani
...et intégrale des trois duchés de Parme, Plaisance et Guastala; 2° qu'il ne pouvait admettre que les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie décidassent sans son concours du sort futur de la Toscane et de Parme; 3" Que le Traité renfermait...
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Recueil des traités de la France, 1713-(1906) publ. par m. [A.] de Clercq ...

France treaties - 1865 - 624 strani
...1840.) Déclaration du Congrés de Vérone du 28 novembre 1822 snr l'abolition de la traite des noirs. Les Plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, réunis en Congrès à Vérone ; Considérant que leurs Augustes Souverains ont pris part à...
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Le guide diplomatique: précis des droits et des ..., Količina 2&nbsp;,2. del

Karl von Martens - 1866 - 406 strani
...été adopté, et la séance a été levée. (Signatures.) Protocole signé, à Aix-la-Chapelle, far les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. (1818.) Les ministres d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie,...
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Commentaire sur les Éléments du droit international, Količina 2

William Beach Lawrence - 1869 - 558 strani
...et intégrale des trois duchés de Parme , Plaisance et Guastalla, et qu'il ne pouvait admettre que les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Kussie, décidassent sans son concours du sort futur de la Toscane et de Parme. 2 Par une déclaration...
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Commentaire sur les Éléments du droit international, Količina 2

William Beach Lawrence - 1869 - 542 strani
...et intégrale des trois duchés de Parme, Plaisance et Guastalla, et qu'il ne pouvait admettre que les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, décidassent sans son concours du sort futur de la Toscane et de Parme. 2 Par une déclaration...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Količina 18

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1873 - 714 strani
...de la Prusse et de la Russie, relativement aux rapports commerciaux des Iles Ioniennes. Présents: Les Plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. Le principal secrétaire d'État de SM Britannique pour les affaires étrangères, en ouvrant...
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